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Transports Canada
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Affichage de 1 à 10 sur 73 des éléments.
Recherche
Présentation d’une demande dans le cadre du Programme amélioré de paiements de transfert de la sécurité routière (PAPTSR) – Appel de propositions pour la période 2023 à 2026
1
PAQP projets
1
Un atelier conjoint de renforcement des connaissances entre Transports Canada et Recherche et développement pour la défense du Canada
1
Programme de contributions pour les services ferroviaires voyageurs
1
Initiatives de transport propres de prochaine génération
1
Fonds national des corridors commerciaux
1
Bateaux abandonnés et épaves – conséquences possibles
1
Ouvrages sur les eaux navigables au Canada
1
Programme national de surveillance aérienne
1
Fonds national des corridors commerciaux
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Sujets
Aviation
610
Services généraux
246
Transport maritime
232
Transport ferroviaire
109
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
37
(-) Règles
2021-2022
28
Règlement d'exploitation ferroviaire du Canada
1
(-) Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
Publications
4
Sécurité ferroviaire
4
Passages à niveau
3
Exploitation d'un chemin de fer fédéral
2
Maintenir la sûreté du transport terrestre du Canada
1
Sécurité ferroviaire au Canada
1
Transport routier
101
Marchandises dangereuses
77
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
58
Initiatives
58
(-) Programmes
Programmes de financement
18
Programme de financement de la participation communautaire
1
Programme de protection de la navigation
1
Programme national de surveillance aérienne
1
Publications
27
Normes de service aviation
19
Marine
18
Gestion et rapports ministériels
12
Campagnes
11
Documents d’information : Transports Canada
5
Examens législatifs
4
TC ouvert
2
Date
2024
15
2023
42
2022
64
(-) 2021
(-) 2020
2019
28
2018
39
(-) 2017
2016
2
2015
23
2014
5
2012
6
Catégorie
Ferroviaire
50
Routier
7
Corporate
5
Maritime
4
Surface
3
Aviation
1
Type de contenu
Publication
51
Page
21
Sujet
1
Type
Type