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Transports Canada
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Fonds national des corridors commerciaux
1
Bulletin No.: 02/2011
1
No de bulletin : 01/2007
1
Cabotage
1
Mise à jour sur les mesures adoptées pour répondre aux exigences de la Convention STCW Manille 2010 pour les capitaines, les officiers de pont et les matelots - BSN No : 12/2016
1
Mesures provisoires visant les petits moteurs diesel marins - BSN No : 07/2016
1
Mise à jour sur la manière de se conformer aux exigences de la Convention STCW Manille 2010 - BSN No : 09/2017
1
Entrée en vigueur de la phase 1 du nouveau Règlement sur la sécurité des bâtiments de pêche – BSN No : 03/2017
1
Certificats médicaux conformes à la STCW - changements de format - BSN No : 01/2017
1
Voyages en eaux abritées - BSN No : 08/2017 (Retiré)
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Sujets
Aviation
303
Centre reference
94
Publications
80
(-) Services aériens commerciaux
Rapports évaluation opérationnelle
8
Fusions, acquisitions et coentreprises de transporteurs aériens
2
Programme de pilote vérificateur agréé (PVA) et Programme avancé de qualification (PAQ)
2
Publications et documents d'orientation
2
Aviation commerciale et d'affaires
1
Formation des régulateurs et vérificateurs de vol et manuels d’expoitation
1
Sécurité des drones
17
Navigabilité des aéronefs
16
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
8
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
6
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
5
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
3
(-) Sûreté aérienne
Transmettre les renseignements sur le transport aérien vers le Canada
1
(-) Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
Aviation civile
1
Immatriculation et location des aéronefs
1
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
1
Services généraux
230
(-) Transport maritime
Sécurité maritime
129
Inspection et certification des bâtiments
10
Navigation dans l'Arctique
5
Pollution marine et intervention environnementale
4
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
3
Sécurité maritime au Canada
3
Permis et immatriculation des bâtiments
2
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
2
Formation et certification maritime
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
1
Transport ferroviaire
148
Transport routier
89
Marchandises dangereuses
86
Initiatives
68
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
65
Programmes
47
Campagnes
23
Publications
12
Marine
8
Examens législatifs
2
Date
2024
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2023
59
(-) 2022
(-) 2021
2020
138
2019
130
2018
110
(-) 2017
2016
112
2015
61
2014
61
2013
206
2012
94
2011
103
2010
907
Catégorie
Maritime
150
Aviation
20
Corporate
1
Surface
1
Type de contenu
Page
135
Publication
51
Service
1
Type
Type