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Transports Canada
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Affichage de 1 à 10 sur 62 des éléments.
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Présentation d’une demande dans le cadre du Programme amélioré de paiements de transfert de la sécurité routière (PAPTSR) – Appel de propositions pour la période 2023 à 2026
1
Guide de la Liste principale d'équipement minimal (MMEL)
1
Information à l’intention des demandeurs du PAIA
1
Liste de distribution des MMEL et des suppléments de Transports Canada (STC) accompagnant une liste principale d'équipement minimal (MMEL)
1
Pratiques exemplaires de l’aviation générale
1
Balisage et éclairage des obstacles à la navigation aérienne
1
Modifications générales de la Liste principale d'équipement minimal (MMEL)
1
Gestion de la sécurité aérienne
1
Piloter au Canada : Ce que vous devez savoir - TP 15048
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Sujets
Aviation
306
Centre reference
95
Publications
80
Sécurité des drones
18
Services aériens commerciaux
18
Navigabilité des aéronefs
17
(-) Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
Liste principale d'équipement minimal (MMEL)
3
Directives visant le personnel - Aviation de loisir
1
(-) Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
Présenter une demande au Programme des infrastructures essentielles des aéroports
3
Faire une demande de financement au PAIA
1
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
5
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
3
Sûreté aérienne
3
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
2
Aviation civile
1
Immatriculation et location des aéronefs
1
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
1
Services généraux
231
Transport maritime
165
Transport ferroviaire
148
Transport routier
89
Marchandises dangereuses
86
Initiatives
68
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
65
Normes
59
Programmes
47
(-) Programmes de financement
Programme d'amélioration de la sécurité ferroviaire
8
Fonds national des corridors commerciaux
6
Programme amélioré de paiements de transfert de la sécurité routière
3
Programme pour améliorer la mobilisation en matière de sécurité ferroviaire
3
Programmes de bateaux abandonnés
1
Fonds de commémoration des victimes de la tragédie du vol 302 d’Ethiopian Airlines
7
Programmes sans financement
6
Normes de service applicables aux programmes de financement
1
Programme de financement de la participation communautaire
1
Programme national de surveillance aérienne
1
(-) Campagnes
Protégeons nos côtes: Plan de protection des océans
20
Journée nationale de l’aviation – 23 février
2
Journée de la sécurité des drones
1
Publications
12
Marine
8
Conseil consultatif sur la réglementation aérienne canadienne (CCRAC)
2
Examens législatifs
2
>Mesures, mises à jour et lignes directrices pour l’aviation liées à la COVID-19 émises par Transports Canada
1
Mesures, mises à jour et lignes directrices pour le transport maritime liées à la COVID-19 émises par Transports Canada
1
Date
2024
16
2023
35
(-) 2022
(-) 2021
2020
74
2019
22
2018
23
(-) 2017
2016
1
2015
3
2013
1
2012
12
2011
4
2010
47
Catégorie
Aviation
16
Ferroviaire
12
Maritime
7
Routier
7
Corporate
2
Surface
2
Type de contenu
Page
51
Publication
5
Sujet
5
Service
1
Type
Type