Aller au contenu principal
Skip to "About this site"
Sélection de la langue
WxT Language switcher
English
en
/
Government of Canada
Search this site
Customize your search
tc.canada.ca
canada.ca
Rechercher
Menu
Menu
principal
Accueil
Jobs and the workplace
Immigration and citizenship
Travel and tourism
Business and industry
Health
Benefits
Health – More
Taxes
Environment and natural resources
National security and defence
Culture, history and sport
Policing, justice and emergencies
Transport and infrastructure
Canada and the world
Money and finances
Science and innovation
Vous êtes ici
Canada.ca
Transports Canada
Recherche
Affichage de 241 à 249 sur 249 des éléments.
Recherche
Rapport annuel au Parlement sur l’administration de la Loi sur l’accès à l’information – 2021-2022
1
Parlons-en : Amélioration de notre façon d’assurer la sécurité des véhicules utilitaires
1
Sécurité et sûreté maritime – Prestation et description du programme de surveillance - Exercice financier 2022-2023
1
Résumé de l’examen – Examen des services de disponibilité du groupe de Sécurité et Sûreté
1
Plan d'accessibilité
1
Processus de rétroaction sur l’accessibilité à TC
1
Bienvenue à Transports Canada
1
Pagination
Première page
« Premier
Page précédente
‹‹
Page
17
Page
18
Page
19
Page
20
Page
21
Page
22
Page
23
Page
24
Page courante
25
Sujets
Aviation
306
Centre reference
95
Publications
80
Sécurité des drones
18
Services aériens commerciaux
18
(-) Navigabilité des aéronefs
Accords et arrangements internationaux
5
Maintien de la navigabilité
5
Certification des aéronefs
2
Navigabilité des aéronefs de loisir
2
Maintenance et construction des aéronefs
1
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
8
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
6
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
5
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
3
Sûreté aérienne
3
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
2
(-) Aviation civile
Immatriculation et location des aéronefs
1
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
1
(-) Services généraux
Lois et règlements
91
Consultations
64
Transparence
50
Transports Canada au service des Canadiens
9
Galerie de vidéos
6
Politiques
1
Transport maritime
165
Transport ferroviaire
148
Marchandises dangereuses
92
Transport routier
92
Initiatives
68
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
65
Programmes
47
Campagnes
24
Publications
12
Marine
8
Examens législatifs
2
Date
2024
84
2023
215
(-) 2022
(-) 2021
2020
139
2019
198
2018
55
(-) 2017
2016
88
2015
225
2014
12
2013
10
2012
24
2011
8
2010
46
2009
2
0202
1
Catégorie
Aviation
109
Corporate
38
Maritime
37
Routier
16
Ferroviaire
15
TMD
9
Surface
2
Type de contenu
Page
241
Publication
8
Type
Type