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Transports Canada
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Circulaire d'information (CI) Nº 566-002
1
Création d'un consentement en vertu de la Loi sur la sécurité automobile
1
Circulaire d'information (CI) No 500-029
1
Aéroport de Churchill
1
Circulaire d'information (CI) Nº 500-004
1
Installation incorrecte du raccord de vanne de regulation d’echappement (OFV) - Alerte à la Sécurité de l’Aviation civile (ASAC) No. 2024-01
1
Transports Canada Plan ministériel 2024-2025
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Sujets
Aviation
342
(-) Centre reference
Circulaires d'information
39
Exemptions du Règlement de l’aviation canadien (RAC)
18
Alertes à la sécurité de l'Aviation civile
15
Circulaires d'information de l'Aviation commerciale et d’affaires
5
Avis de navigabilité
4
Directives visant le personnel de la navigabilité aérienne et Directives visant le personnel de la maintenance et de la construction des aéronefs
2
Documents d’orientation et de référence sur la certification des aéronefs (pré-2007)
1
Historique d’annulation des documents sur l’aviation civile
1
Lettres de politique de l'Aviation commerciale et d’affaires
1
Lettres de politique de la Maintenance et de la construction des aéronefs
1
Publications
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Services aériens commerciaux
24
Sécurité des drones
19
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
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(-) Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
Liste des aéroports appartenant à Transports Canada
3
Présenter une demande au Programme des infrastructures essentielles des aéroports
3
Faire une demande de financement au PAIA
1
Immatriculation et location des aéronefs
9
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
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Accidents d'aviation et enquêtes
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Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
3
(-) Sûreté aérienne
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Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
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Initiatives
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Programmes
37
Campagnes
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Marine
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(-) Publications
Examens législatifs
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Chaîne d’approvisionnement du transport au Canada
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Date
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2002
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Catégorie
Aviation
99
Routier
9
Corporate
1
Type de contenu
Page
112
Publication
9
Service
1
Type
Type