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Documents d’orientation et de référence sur la certification des aéronefs (pré-2007)
1
Avis de navigabilité, B069, édition 1
1
Avis de navigabilité, B041, édition 4
1
Circulaire d'information de l'Aviation commerciale et d’affaires (CIACA) N° 0208R
1
Alerte aux difficultés en service
1
Avis de navigabilité
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Sujets
Aviation
331
(-) Centre reference
Circulaires d'information
37
Exemptions du Règlement de l’aviation canadien (RAC)
18
Alertes à la sécurité de l'Aviation civile
15
Circulaires d'information de l'Aviation commerciale et d’affaires
5
Avis de navigabilité
4
Directives visant le personnel de la navigabilité aérienne et Directives visant le personnel de la maintenance et de la construction des aéronefs
2
Documents d’orientation et de référence sur la certification des aéronefs (pré-2007)
1
Historique d’annulation des documents sur l’aviation civile
1
Lettres de politique de l'Aviation commerciale et d’affaires
1
Lettres de politique de la Maintenance et de la construction des aéronefs
1
Publications
68
Navigabilité des aéronefs
24
Services aériens commerciaux
23
Sécurité des drones
18
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
10
Immatriculation et location des aéronefs
9
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
9
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
6
Accidents d'aviation et enquêtes
3
Sûreté aérienne
3
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
2
Aviation civile
1
Services généraux
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Transport maritime
195
Transport routier
91
Transport ferroviaire
81
Marchandises dangereuses
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Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
42
Initiatives
37
Programmes
36
(-) Campagnes
Journée nationale de l’aviation – 23 février
6
Protégeons nos côtes: Plan de protection des océans
6
Campagne de sécurité du taxi aérien
1
Journée de la sécurité des drones
1
Plan de protection des océans
1
Marine
11
Publications
11
Examens législatifs
2
Date
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2006
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2005
39
2004
76
2003
38
2002
22
Catégorie
Aviation
95
Maritime
7
Corporate
1
Type de contenu
Page
114
Type
Type