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Transports Canada
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Affichage de 231 à 238 sur 238 des éléments.
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Vitres de toit ouvrant qui éclatent
1
Direction générale des services des aéronefs de Transports Canada : 85 ans et toujours fort
1
Consultation sur la mise à jour du Règlement sur les restrictions visant l’utilisation des bâtiments (soumission 2020)
1
Transports Canada Dispense de véhicule en vertu de l'article 9 de la Loi sur la sécurité automobile - MVSA 2021-1
1
Parlons Drones
1
Examen de la Voie maritime du Saint-Laurent
1
Bienvenue à Transports Canada
1
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Sujets
Aviation
226
Centre reference
64
Publications
63
Services aériens commerciaux
17
Sécurité des drones
12
(-) Navigabilité des aéronefs
Accords et arrangements internationaux
4
Certification des aéronefs
1
Maintenance et construction des aéronefs
1
Maintien de la navigabilité
1
Navigabilité des aéronefs de loisir
1
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
7
(-) Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
Présenter une demande au Programme des infrastructures essentielles des aéroports
3
Faire une demande de financement au PAIA
1
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Aviation civile
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Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
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Sûreté aérienne
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(-) Services généraux
Lois et règlements
77
Transparence
34
Consultations
32
Galerie de vidéos
2
Transports Canada au service des Canadiens
2
Transport maritime
125
Transport ferroviaire
75
(-) Transport routier
Technologies d’aide à la conduite
25
Publications
9
Dispositifs de consignation électronique
7
Normes de sécurité des véhicules, des pneus et des sièges d'auto pour enfants
5
Research and testing
5
Sécurité des véhicules automobiles
5
Technologies novatrices
5
Défauts et rappels des véhicules, des pneus et des sièges d’auto pour enfant
4
Statistiques et données
4
Importer un véhicule
2
Conduire en toute sécurité
1
Defects and recalls
1
Exigences pour véhicules utilitaires
1
Sécurité des autobus scolaires
1
Marchandises dangereuses
48
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
40
Initiatives
36
Programmes
21
Publications
8
Marine
6
Campagnes
5
Examens législatifs
2
Date
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2023
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2020
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2019
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2018
82
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2016
89
2015
231
2014
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2013
52
2012
30
2011
7
2010
43
2009
2
0202
1
Catégorie
Aviation
93
Routier
63
Corporate
29
Maritime
23
Ferroviaire
9
TMD
6
Surface
3
Type de contenu
Page
212
Publication
24
Service
1
Sujet
1
Type
Type