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01/04/2011 au 31/03/2012
1
Rapport de performance sur les niveaux de service : une initiative de mesure des normes de service!
1
Santé et sécurité au travail en aviation
1
Rapports régionaux – Atlantique – Services sans frais – 2012-2013
1
01/04/2011 au 31/03/2012
1
Rapports régionaux – Prairies et du Nord – Services sans frais – 2012-2013
1
01/04/2011 au 31/03/2012
1
Formation des régulateurs et vérificateurs de vol et manuels d’expoitation
1
Rapports régionaux – Ontario – Services avec frais – 2012-2013
1
Rapports nationaux sur la prestation des services – Services avec frais – 2013-2014
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(-) Services aériens commerciaux
Rapports évaluation opérationnelle
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Fusions, acquisitions et coentreprises de transporteurs aériens
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Publications et documents d'orientation
2
Aviation commerciale et d'affaires
1
Formation des régulateurs et vérificateurs de vol et manuels d’expoitation
1
Programme de pilote vérificateur agréé (PVA) et Programme avancé de qualification (PAQ)
1
Sécurité des drones
13
Navigabilité des aéronefs
11
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
7
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
6
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Aviation civile
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Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
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Sûreté aérienne
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Services généraux
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Lois et règlements
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(-) Transparence
Normes de service aviation
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Gestion et rapports ministériels
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Documents d’information : Transports Canada
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TC ouvert
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Consultations
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Galerie de vidéos
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Transports Canada au service des Canadiens
2
Sécurité maritime
100
(-) Transport ferroviaire
Règles
31
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
20
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
12
Sécurité ferroviaire
4
Passages à niveau
2
Publications
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Sécurité ferroviaire au Canada
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Transport routier
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Marchandises dangereuses
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Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
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Initiatives
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Programmes
21
Inspection et certification des bâtiments
8
Publications
8
Marine
6
Campagnes
5
Navigation dans l'Arctique
5
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
2
Examens législatifs
2
Permis et immatriculation des bâtiments
2
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
2
Sécurité maritime au Canada
2
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
1
Date
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2023
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90
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2018
46
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2016
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2013
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2012
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2011
35
2010
503
2009
4
Catégorie
Ferroviaire
74
Aviation
39
Corporate
8
Maritime
1
Routier
1
Surface
1
TMD
1
Type de contenu
Publication
65
Page
61
Type
Type