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Affichage de 51 à 60 sur 168 des éléments.
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Délivrance des brevets de service de capitaine et d’officier de bâtiments de pêche – période de validité des cours de formation en fonctions d’urgence en mer
… de formation en fonctions d’urgence en mer). 10.2 The
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0.642
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1
Annexe A - Sécurité et permis des petits bâtiments
1
Programme de conformité des petits bâtiments (PCPB)
1
TP 1332 - Normes de construction pour les petits bâtiments (2010)
1
Cours de formation sur les unités mobiles au large - TP 10937 F (2007)
1
Transport du personnel industriel à bord des navires ravitailleurs au large
1
Chapitre 11 - Sachez où vous êtes
1
Systèmes d’intervention environnementale : La gestion du Régime de préparation et d’intervention en cas de déversement d’hydrocarbures en milieu marin du Canada - TP 14471 F
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Services généraux
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(-) Transport maritime
Sécurité maritime
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Inspection et certification des bâtiments
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Navigation dans l'Arctique
5
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
2
Permis et immatriculation des bâtiments
2
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
2
Sécurité maritime au Canada
2
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
1
Transport ferroviaire
75
(-) Règles
2021-2022
28
Règlement d'exploitation ferroviaire du Canada
1
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
20
(-) Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
Sécurité ferroviaire
4
Passages à niveau
2
Publications
2
Sécurité ferroviaire au Canada
1
Transport routier
68
Marchandises dangereuses
48
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
40
Initiatives
36
Programmes
21
Publications
8
Marine
6
Campagnes
5
Examens législatifs
2
Date
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2016
109
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2014
66
2013
202
2012
65
2011
70
2010
408
Catégorie
Maritime
115
Ferroviaire
42
Surface
1
Type de contenu
Publication
92
Page
76
Type
Type