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Normes sur la construction et l'inspection des petits navires à passagers - TP 11717 F (1994)
1
Annexe B - Sécurité des voies navigables et des itinéraires de navigation
1
Directives en matière de transfert d'hydrocarbures dans les eaux de l'Arctique - TP 10783 F
1
Approbation de plan électronique
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Autorisation accordée à certains prestataires de cours de délivrer des cartes de conducteur d'embarcation de plaisance aux personnes qui ont suivi un de leurs cours de sécurité nautique avant le 1er avril 1999
1
Délivrance des brevets de service de capitaine et d’officier de bâtiments de pêche – période de validité des cours de formation en fonctions d’urgence en mer
… de formation en fonctions d’urgence en mer). 10.2 The
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1
Annexe A - Sécurité et permis des petits bâtiments
1
Programme de conformité des petits bâtiments (PCPB)
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Sécurité aérienne - Nouvelles
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Un ciel à partager : Guide à l'intention des gestionnaires de la faune - TP 13549
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Guide d'étude et de référence - Permis de pilote - Avion ultra-léger - TP 14453
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Guide de test en vol - Permis de pilote de loisir - Avion - TP 12475
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Navigabilité des aéronefs
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8
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Permis et immatriculation des bâtiments
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2
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145
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