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Transports Canada
Recherche
Affichage de 11 à 20 sur 194 des éléments.
Recherche
Partager la route en toute sécurité
1
Introduction
1
Fonds national des corridors commerciaux
1
Foire aux questions – Constructeurs de véhicules et la marque nationale de sécurité
1
Normes de sécurité des véhicules
1
Normes de sécurité des sièges d’auto pour enfants
1
Statistiques sur les collisions de la route au Canada : 2015
1
Le régulateur de vitesse adaptatif
1
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Sujets
Aviation
224
Services généraux
156
Lois et règlements
76
Liste des règlements
58
Règlement de l'aviation canadien (DORS/96-433)
55
(-) Normes
Manuel de navigabilité Chapitre 523 - Avions de catégorie normale
8
Manuel de navigabilité Chapitre 525 - Avions de la catégorie transport
6
Manuel de navigabilité Chapitre 522 - Planeurs et planeurs propulsés
4
Manuel de navigabilité Chapitre 533 - Moteurs d'aéronefs
3
Manuel de navigabilité Chapitre 566 - Délivrance des licences et de formation des techniciens d'entretien d'aéronefs (TEA)
2
Norme 421 - Permis, licences et qualifications des membres d'équipage de conduite
1
Norme 622.11 - Opérations dans des conditions de givrage au sol
1
Conseil consultatif sur la réglementation aérienne canadienne (CCRAC)
2
Exemptions sous la section 16. de la Loi sur les Transports Routiers
2
Feuille de route de l’Examen de la réglementation du secteur des transports
1
Plan prospectif de la réglementation
1
Transparence
35
Consultations
32
Galerie de vidéos
2
Transports Canada au service des Canadiens
2
Transport maritime
125
Transport ferroviaire
75
(-) Transport routier
Technologies d’aide à la conduite
25
Publications
9
Dispositifs de consignation électronique
6
Normes de sécurité des véhicules, des pneus et des sièges d'auto pour enfants
5
Research and testing
5
Sécurité des véhicules automobiles
5
Technologies novatrices
5
Statistiques et données
4
Défauts et rappels des véhicules, des pneus et des sièges d’auto pour enfant
3
Importer un véhicule
2
Conduire en toute sécurité
1
Defects and recalls
1
Exigences pour véhicules utilitaires
1
Sécurité des autobus scolaires
1
Marchandises dangereuses
48
(-) Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
(-) Initiatives
Mesures, mises à jour et lignes directrices liées à la COVID-19 émises par Transports Canada
35
L’initiative sur la sécurité aérienne
1
Programmes
21
Publications
8
Marine
6
Campagnes
5
Examens législatifs
2
Date
2024
66
2023
71
2022
84
(-) 2021
2020
80
2019
244
2018
18
(-) 2017
2016
6
2015
220
2014
3
2013
44
2012
7
Catégorie
Aviation
88
Routier
56
Ferroviaire
23
Corporate
5
Maritime
1
Surface
1
Type de contenu
Page
146
Publication
47
Sujet
1
Type
Type