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Transports Canada
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Affichage de 1 à 10 sur 68 des éléments.
Recherche
Présentation d’une demande dans le cadre du Programme amélioré de paiements de transfert de la sécurité routière (PAPTSR) – Appel de propositions pour la période 2023 à 2026
1
PAQP projets
1
Un atelier conjoint de renforcement des connaissances entre Transports Canada et Recherche et développement pour la défense du Canada
1
Programme de contributions pour les services ferroviaires voyageurs
1
Initiatives de transport propres de prochaine génération
1
Fonds national des corridors commerciaux
1
Bateaux abandonnés et épaves – conséquences possibles
1
Programme national de surveillance aérienne
1
Fonds national des corridors commerciaux
1
Règlement concernant l'inspection et la sécurité des wagons de marchandises
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Sujets
Aviation
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Services généraux
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Transport maritime
126
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(-) Règles
2021-2022
28
Règlement d'exploitation ferroviaire du Canada
1
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
20
(-) Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
(-) Sécurité ferroviaire
Règlements
1
Passages à niveau
2
Publications
2
Sécurité ferroviaire au Canada
1
Marchandises dangereuses
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Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
40
Initiatives
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(-) Programmes
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Programme de financement de la participation communautaire
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Programme national de surveillance aérienne
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Publications
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Publications
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Dispositifs de consignation électronique
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Campagnes
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Normes de sécurité des véhicules, des pneus et des sièges d'auto pour enfants
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Research and testing
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Sécurité des véhicules automobiles
5
Technologies novatrices
5
Défauts et rappels des véhicules, des pneus et des sièges d’auto pour enfant
4
Statistiques et données
4
Examens législatifs
2
Importer un véhicule
2
Conduire en toute sécurité
1
Defects and recalls
1
Exigences pour véhicules utilitaires
1
Sécurité des autobus scolaires
1
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2016
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2012
11
2010
6
2009
1
Catégorie
Ferroviaire
49
Routier
7
Corporate
5
Maritime
3
Surface
2
Aviation
1
Type de contenu
Publication
51
Page
16
Sujet
1
Type
Type