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Transports Canada
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Affichage de 31 à 40 sur 195 des éléments.
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Troisième Conférence ministérielle conjointe des protocoles d’entente de Paris et de Tokyo sur le Contrôle des navires par l’État du port
1
Initiative sur l’équipement de sécurité et l’infrastructure maritime de base dans les collectivités nordiques
1
Plan de protection des océans: infographie
1
Abréviations
… utilisées dans ce document : ABYC - American Boat
and
Yacht Council Standard CFCPB - Certificat de formation de …
1
Protocole d'entente - TC et MPO
1
Norme relative aux alarmes à 5 ppm pour eaux de cale (eaux intérieures canadiennes) - TP 12301 F (2008)
1
Inscription des bâtiments au programme de conformité des petits bâtiments (PCPB)
1
Clarification du terme 'reliés par un raccordement rigide'
1
Livret de radio pour les navires immatriculés au Canada (Ainsi que pour les navires exemptés d’avoir un dispositif radio SMDSM) - TP 13926 F
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Table des matières
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Sujets
Aviation
165
Services généraux
137
(-) Transport maritime
Sécurité maritime
108
Navigation dans l'Arctique
5
Pollution marine et intervention environnementale
4
Inspection et certification des bâtiments
3
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
1
Formation et certification maritime
1
Permis et immatriculation des bâtiments
1
Sécurité maritime au Canada
1
Transport ferroviaire
78
(-) Règles
2022-2023
35
Règlement d'exploitation ferroviaire du Canada
1
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
16
Voie de contournement ferroviaire de Lac-Mégantic
11
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
2
Publications
2
Sécurité ferroviaire
2
Marchandises dangereuses
75
Programmes
33
(-) Initiatives
Mesures, mises à jour et lignes directrices liées à la COVID-19 émises par Transports Canada
27
L’initiative sur la sécurité aérienne
2
Plan de protection des océans
2
Transport routier
28
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
25
Campagnes
18
Publications
8
Marine
6
Examens législatifs
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Date
2024
73
2023
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(-) 2022
2021
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2020
128
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2018
111
(-) 2017
2016
109
2015
69
2014
66
2013
202
2012
65
2011
70
2010
408
Catégorie
Maritime
125
Ferroviaire
50
Aviation
4
Corporate
2
Type de contenu
Publication
98
Page
97
Type
Type