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Transports Canada
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Affichage de 51 à 60 sur 129 des éléments.
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Préambule
1
Programme de conformité des petits bâtiments - Écoles de navigation de plaisance
1
Normes sur la construction et l'inspection des petits navires à passagers - TP 11717 F (1994)
1
Annexe B - Sécurité des voies navigables et des itinéraires de navigation
1
Directives en matière de transfert d'hydrocarbures dans les eaux de l'Arctique - TP 10783 F
1
Approbation de plan électronique
1
Autorisation accordée à certains prestataires de cours de délivrer des cartes de conducteur d'embarcation de plaisance aux personnes qui ont suivi un de leurs cours de sécurité nautique avant le 1er avril 1999
1
Délivrance des brevets de service de capitaine et d’officier de bâtiments de pêche – période de validité des cours de formation en fonctions d’urgence en mer
1
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Sujets
Aviation
88
(-) Transport maritime
Sécurité maritime
78
Navigation dans l'Arctique
5
Inspection et certification des bâtiments
1
Permis et immatriculation des bâtiments
1
Services généraux
63
(-) Marchandises dangereuses
Bulletin de nouvelles
6
CANUTEC
2
Contenants
1
Matériel de sensibilisation et FAQ
1
Publications
1
Programmes
7
Transport routier
7
Transport ferroviaire
5
(-) Règles
Règlement d'exploitation ferroviaire du Canada
1
Sécurité ferroviaire
2
(-) Marine
Publications
4
Examens législatifs
2
Date
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115
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177
2018
154
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2016
150
2015
102
2014
83
2013
220
2012
83
2011
80
2010
410
2009
61
2006
1
2005
1
Catégorie
Maritime
90
TMD
37
Ferroviaire
2
Type de contenu
Page
76
Publication
53
Type
Type