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Affichage de 11 à 20 sur 318 des éléments.
Recherche
Trouver des ressources de formation pour les plaisanciers
1
Établir un plan de navigation
1
Plan de navigation – Formulaire
1
Faire une demande de financement au IATN
1
Présentation d’une demande au Fonds national des corridors commerciaux : Appel continu à des projets de diversification commerciale
1
Exploitation des embarcations à propulsion humaine
1
Présentation d’une demande dans le cadre du Programme amélioré de paiements de transfert de la sécurité routière (PAPTSR) – Appel de propositions pour la période 2023 à 2026
1
Comment être un propriétaire de bateau responsable
1
ERAT – Guide du demandeur
1
Liste des ports dans le cadre du PTIP
1
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Sujets
Aviation
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Publications
135
Accidents d'aviation et enquêtes
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Services aériens commerciaux
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Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
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Sécurité des drones
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Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
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Navigabilité des aéronefs
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Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
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Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
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Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
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(-) Sûreté aérienne
Transmettre les renseignements sur le transport aérien vers le Canada
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Aviation civile
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Accidents maritimes et enquêtes
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Pollution marine et intervention environnementale
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Bulletins opérationnels de sûreté maritime
2
Ports, havres et mouillage
2
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
2
Permis et immatriculation des bâtiments
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
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Urgences maritimes
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Transport ferroviaire
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Programmes de financement
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Programme de financement de la participation communautaire
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Programme national de surveillance aérienne
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Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
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Initiatives
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Examens législatifs
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Infrastructure
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Marine
14
Publications
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(-) Campagnes
Journée nationale de l’aviation – 23 février
2
Protégeons nos côtes: Plan de protection des océans
2
Journée de la sécurité des drones
1
Date
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2023
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2022
85
(-) 2021
2020
117
(-) 2019
(-) 2018
2017
93
2016
107
2015
46
2014
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2013
202
2012
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2011
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2010
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Catégorie
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241
Routier
32
Aviation
13
Corporate
8
Ferroviaire
8
Surface
6
Type de contenu
Page
269
Publication
41
Service
6
Sujet
2
Type
Type