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Affichage de 661 à 670 sur 725 des éléments.
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Évaluation de l’état de préparation de la sécurité et de la sûreté maritimes pour la prochaine vérification de l’Organisation maritime internationale
1
Circulaire d'information (CI) Nº 406-002
1
Arrêté n. 4 en vertu de l'article 32.01 de la Loi sur la sécurité ferroviaire en raison de la COVID-19
1
Abrogé - Arrêté d’urgence no 2 visant certaines exigences relatives à l’aviation civile en raison de la COVID-19
1
Circulaire d'information (CI) Nº 803-009
1
Abrogé - Arrêté d’urgence no 4 visant certaines exigences relatives à l’aviation civile en raison de la COVID-19
1
Arrêté n. 5 en vertu de l'article 32.01 de la Loi sur la sécurité ferroviaire en raison de la COVID-19
1
Abrogé - Arrêté d’urgence no 5 visant certaines exigences relatives à l’aviation civile en raison de la COVID-19
1
Circulaire d'information (CI) Nº 601-004
1
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Sujets
(-) Aviation
Centre reference
351
Publications
66
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
59
Navigabilité des aéronefs
48
Accidents d'aviation et enquêtes
42
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
29
Services aériens commerciaux
29
Sécurité des drones
8
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
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Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
5
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
3
Aviation civile
2
Sûreté aérienne
2
Transport maritime
207
Services généraux
144
Marchandises dangereuses
67
Transport ferroviaire
63
Transport routier
49
Programmes
35
Examens législatifs
33
(-) Initiatives
Mesures, mises à jour et lignes directrices liées à la COVID-19 émises par Transports Canada
21
Plan de protection des océans
1
(-) Publications
(-) Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
Marine
17
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4
Infrastructure
1
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2019
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Catégorie
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Routier
19
Ferroviaire
12
Maritime
8
Corporate
2
Surface
2
TMD
1
Type de contenu
Page
629
Publication
89
Sujet
7
Type
Type