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Transports Canada
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Programme d'habilitation de sécurité en matière de transport aérien
1
Faire une demande de financement au IATN
1
Présentation d’une demande dans le cadre du Programme amélioré de paiements de transfert de la sécurité routière (PAPTSR) – Appel de propositions pour la période 2023 à 2026
1
Présenter une demande de licence ou de permis de pilote
1
Indicatifs de types d’aéronefs pour la délivrance de licences
1
Guides de test en vol
1
Présenter une demande d’habilitation de sécurité en matière de transport
1
Directives pour les demandes d’habilitation de sécurité en matière de transport (HST) pour des périodes prolongées hors du pays
1
Répercussions sur les économies d’énergie des camions lourds qui utilisent un régulateur coopératif adaptatif de la vitesse
1
Aperçu de l’enquête sur les pneus pour véhicule léger et de la mise à l’essai prévue des pneus pour véhicule lourd de classe 8 dans des conditions hivernales de transports canada
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Sujets
Aviation
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Centre reference
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Publications
91
Accidents d'aviation et enquêtes
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Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
18
Sécurité des drones
18
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
17
Navigabilité des aéronefs
13
Services aériens commerciaux
11
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
8
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
7
(-) Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
Licences, permis et qualifications des membres d’équipage de conduite
2
Obtenir une formation de pilote ou de membre d'équipage
1
Sûreté aérienne
3
Immatriculation et location des aéronefs
1
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
1
Services généraux
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Transport maritime
180
Transport ferroviaire
173
Transport routier
101
Marchandises dangereuses
94
(-) Programmes
Programmes sans financement
31
Programmes de financement
20
Fonds de commémoration des victimes de la tragédie du vol 302 d’Ethiopian Airlines
7
Programme de financement de la participation communautaire
3
Normes de service applicables aux programmes de financement
1
Programme national de surveillance aérienne
1
Initiatives
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Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
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Examens législatifs
31
Campagnes
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Marine
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Publications
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Date
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(-) 2018
2017
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2014
1
Catégorie
Routier
31
Aviation
14
Ferroviaire
13
Corporate
6
Maritime
4
Surface
2
Type de contenu
Page
63
Publication
5
Service
5
Sujet
1
Type
Type