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Transports Canada
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Affichage de 11 à 16 sur 16 des éléments.
Recherche
Programme de contributions pour la sécurité nautique
1
Programme de transfert des installations portuaires
1
Programme national de surveillance aérienne
1
Projets financés dans le cadre du Programme de contributions pour la sécurité nautique
1
Programme de conformité des petits bâtiments
1
Consultation sur la mise à jour du Règlement sur les restrictions visant l’utilisation des bâtiments (soumission 2020)
1
Pagination
Première page
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Page
1
Page courante
2
Sujets
Aviation
575
Centre reference
256
Publications
103
Navigabilité des aéronefs
35
Accidents d'aviation et enquêtes
34
Sécurité des drones
26
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
22
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
19
(-) Assurer la sécurité des pistes
Contrôler la faune près des aéroports et des aérodromes
3
Présenter une demande au Programme des infrastructures essentielles des aéroports
3
Gestion du bruit des aéronefs
2
(-) Faire une demande de financement au PAIA
Services aériens commerciaux
17
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
7
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
6
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
5
Sûreté aérienne
2
Services généraux
335
Transport maritime
191
Transport routier
131
Transport ferroviaire
125
Marchandises dangereuses
81
Programmes
79
Centre d’innovation
60
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
45
Initiatives
39
Examens législatifs
31
Campagnes
15
(-) Marine
Marchandises et interface navire-port
8
Publications
8
Programmes de conformité volontaire pour bateaux commerciaux et récréatifs
5
Inspection des navires commerciaux étrangers
3
Évaluations des facteurs relatifs à la vie privée
2
Infrastructure
1
Date
2024
5
(-) 2023
2022
2
(-) 2021
2020
12
2019
10
(-) 2018
2017
4
Catégorie
Maritime
12
Aviation
4
Type de contenu
Page
16
Type
Type