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Foire aux questions
1
Circulaire d'information (CI) Nº 800-001
1
Norme 724 - Exploitation d'un service aérien de navette : Hélicoptères - Règlement de l'aviation canadien (RAC)
1
Comment éviter les incursions sur piste
1
Hypothermie
1
Généralités à propos de la délivrance des licences de TEA canadiennes
1
Présenter une demande au Fonds d’aide pour les aéroports
1
Circulaire d'information (CI) Nº 700-028
1
Lignes directrices pour l’hivernage de bâtiments transportant des hydrocarbures ou des substances liquides nocives dans les eaux de compétence canadienne - TP 15295 - BSN No : 02/2018
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Sujets
(-) Aviation
Centre reference
252
Publications
80
Accidents d'aviation et enquêtes
37
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
21
Navigabilité des aéronefs
21
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
21
Sécurité des drones
19
Services aériens commerciaux
17
Immatriculation et location des aéronefs
9
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
7
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
6
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
5
Sûreté aérienne
3
Services généraux
237
(-) Transport maritime
Sécurité maritime
132
Inspection et certification des bâtiments
17
Conception
7
Sécurité maritime au Canada
7
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
7
Accidents maritimes et enquêtes
4
Certification des gens de mer
4
Navigation dans l'Arctique
4
Permis et immatriculation des bâtiments
4
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
3
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
3
Formation et certification maritime
2
Navigation et conditions maritimes
2
Pollution marine et intervention environnementale
2
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
2
Sûreté maritime
2
La présence maritime internationale du Canada
1
Se préparer à utiliser son embarcation
1
Transport ferroviaire
107
Transport routier
105
Technologies d’aide à la conduite
25
Technologies novatrices
17
Importer un véhicule
9
Publications
9
Dispositifs de consignation électronique
8
Normes de sécurité des véhicules, des pneus et des sièges d'auto pour enfants
8
Sécurité des véhicules automobiles
8
(-) Défauts et rappels des véhicules, des pneus et des sièges d’auto pour enfant
Commercial vehicles
4
Sécurité des sièges d’auto pour enfants
4
Research and testing
3
Statistiques et données
3
Conduire en toute sécurité
2
Child safety
1
Defects and recalls
1
Exigences pour véhicules utilitaires
1
Siège d’auto pour enfant et véhicules : Recherche et mise à l’essai
1
Marchandises dangereuses
72
Programmes
59
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
43
Initiatives
38
Examens législatifs
31
Campagnes
19
Marine
12
Publications
8
Chaîne d’approvisionnement du transport au Canada
1
Infrastructure
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2017
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Maritime
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Routier
7
Corporate
3
Surface
2
Type de contenu
Page
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Publication
101
Sujet
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Service
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