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Transports Canada
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Affichage de 81 à 90 sur 231 des éléments.
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Établissement reconnus et cours de formation approuvés – TP 10655F
1
Publication de Transports (TPs) relatives à la Sécurité maritime
1
Supplément canadien à la convention solas - TP 15211 F
1
Voiliers-écoles
1
Lignes directrices concernant l'exploitation des navires à passagers dans les eaux arctiques canadiennes - TP 13670 F
1
Voiliers-écoles
1
Normes équivalentes pour le construction de navires de la classe arctique - TP 12260 F (1995) - Abrogé
1
Application de la Loi de 2001 sur la marine marchande du Canada et la Loi sur la prévention de la pollution des eaux arctiques
… entre en vigueur le 16 mai, 2018. 8 Date de révision ou
expiration
8.1 La présente politique doit être révisée au …
1.234
Normes d’électricité régissant les navires (2018) - TP 127 F
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
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Sujets
Aviation
532
Centre reference
250
Publications
79
Accidents d'aviation et enquêtes
37
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
21
Navigabilité des aéronefs
21
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
19
Sécurité des drones
18
(-) Services aériens commerciaux
Programme de pilote vérificateur agréé (PVA) et Programme avancé de qualification (PAQ)
3
Rapports évaluation opérationnelle
3
Fusions, acquisitions et coentreprises de transporteurs aériens
2
Transport de passagers
2
Exploitants aériens étrangers
1
Formation des régulateurs et vérificateurs de vol et manuels d’expoitation
1
Santé et sécurité au travail
1
Immatriculation et location des aéronefs
9
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
7
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
6
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
5
(-) Sûreté aérienne
Services généraux
229
(-) Transport maritime
Sécurité maritime
130
Inspection et certification des bâtiments
17
Conception
7
Sécurité maritime au Canada
7
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
7
Accidents maritimes et enquêtes
4
Certification des gens de mer
4
Navigation dans l'Arctique
4
Permis et immatriculation des bâtiments
4
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
3
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
2
Navigation et conditions maritimes
2
Pollution marine et intervention environnementale
2
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
2
Formation et certification maritime
1
La présence maritime internationale du Canada
1
Se préparer à utiliser son embarcation
1
Sûreté maritime
1
Transport ferroviaire
105
Transport routier
100
Marchandises dangereuses
71
Programmes
58
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
42
Initiatives
37
Mesures, mises à jour et lignes directrices liées à la COVID-19 émises par Transports Canada
36
(-) L’initiative sur la sécurité aérienne
Examens législatifs
31
Campagnes
16
Marine
12
Publications
8
Infrastructure
1
Date
(-) 2024
2023
59
2022
44
(-) 2021
2020
133
2019
130
(-) 2018
2017
96
2016
112
2015
61
2014
61
2013
206
2012
94
2011
103
2010
905
Catégorie
Maritime
193
Aviation
16
Corporate
2
Surface
2
Type de contenu
Page
183
Publication
42
Service
5
Sujet
1
Type
Type