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Affichage de 141 à 145 sur 145 des éléments.
Recherche
Industrie cinématographique — Exemption de l’obligation de remplir un rapport d’activités électronique en vertu du Règlement sur les heures de service des conducteurs de véhicule utilitaire
1
Exemption visant à autoriser une solution de rechange à la limite d’heures de service avant de devoir se reposer pendant 24 heures dans le cycle 2 aux termes du Règlement sur les heures de service des conducteurs de véhicule utilitaire
1
Déclaration publique sur l'évaluation environnementale stratégique de l'initiative pour l'avancement des systèmes d'aéronef télépilotés (SATP) au Canada
1
Exemption ciblée de transport pour soutenir l’intervention d’urgence dans le cadre des feux de forêt en Colombie Britannique et en Alberta
1
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Sujets
Aviation
542
Services généraux
237
(-) Lois et règlements
Liste des règlements
76
Plan prospectif de la réglementation
3
Feuille de route de l’Examen de la réglementation du secteur des transports
1
Consultations
60
(-) Transparence
Gestion et rapports ministériels
22
Documents d’information : Transports Canada
5
Normes de service : Transports Canada
3
TC ouvert
2
Accessibilité
1
Galerie de vidéos
7
Emplois à Transports Canada
5
Régions
3
Politiques
2
Transports Canada au service des Canadiens
2
Transport maritime
216
Transport ferroviaire
107
Règles
40
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
21
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
12
Sécurité ferroviaire
7
Accidents ferroviaires et enquêtes
4
Normes
4
Passages à niveau
2
Publications
2
(-) Sécurité ferroviaire au Canada
Exploitation d'un chemin de fer fédéral
1
Faire une Demande de Financement au Programme d’Amélioration de Sécurité Ferroviaire- d’Infrastructure, de Technologie et de Recherche (PASF-ITR)
1
Sécurité ferroviaire au Canada
1
Voie de contournement ferroviaire de Lac-Mégantic
1
Transport routier
105
Marchandises dangereuses
72
Programmes
59
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
43
Initiatives
37
Examens législatifs
31
Campagnes
19
Marine
12
Publications
8
Chaîne d’approvisionnement du transport au Canada
1
Infrastructure
1
Date
(-) 2024
2023
151
2022
30
(-) 2021
2020
56
2019
112
(-) 2018
2017
52
2016
55
2015
218
2014
9
2013
2
2012
22
2011
2
2010
35
Catégorie
Aviation
74
Corporate
43
Routier
8
Maritime
5
Ferroviaire
4
TMD
2
Surface
1
Type de contenu
Page
139
Publication
6
Type
Type