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Transports Canada
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Affichage de 1 à 10 sur 10 des éléments.
Recherche
Camions, autobus, véhicules à usages multiples : Exigences fédérales pour l'emplacement du système d'éclairage
1
Ce que vous ne pouvez pas apporter dans un avion
1
Statistiques sur les collisions de la route au Canada : 2018
1
Partager la route en toute sécurité
1
Sociétés commerciales contrevenantes – Résumé des mesures d’application administrative - 2020
1
Contrevenants non commerciaux - Résumé des mesures d'application administratives – 2021
1
Statistiques sur les collisions de la route au Canada : 2019
1
Création d'un consentement en vertu de la Loi sur la sécurité automobile
1
Sujets
Aviation
432
Centre reference
221
Publications
74
Accidents d'aviation et enquêtes
34
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
17
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
17
Sécurité des drones
13
Navigabilité des aéronefs
7
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
5
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
5
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
1
(-) Sûreté aérienne
Services généraux
149
Transport maritime
141
Sécurité maritime
98
Inspection et certification des bâtiments
12
Conception
7
Accidents maritimes et enquêtes
4
Navigation dans l'Arctique
4
(-) Sécurité maritime au Canada
Mesures d’application Administratives
4
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
2
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
2
Permis et immatriculation des bâtiments
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
1
Transport ferroviaire
100
Transport routier
77
Marchandises dangereuses
50
Programmes
45
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
40
Initiatives
36
Examens législatifs
31
Marine
7
Campagnes
5
Fonds national des corridors commerciaux
5
(-) Publications
Programme amélioré de paiements de transfert de la sécurité routière
3
Fusions, acquisitions et coentreprises de transporteurs aériens
2
Rapports évaluation opérationnelle
2
Transport de passagers
2
Formation des régulateurs et vérificateurs de vol et manuels d’expoitation
1
Infrastructure
1
Programme d'amélioration de la sécurité ferroviaire
1
Programme de pilote vérificateur agréé (PVA) et Programme avancé de qualification (PAQ)
1
Date
2024
8
2023
5
2022
7
(-) 2021
2020
24
2019
10
(-) 2018
2017
4
2016
2
2015
1
2014
1
2013
11
Catégorie
Routier
5
Maritime
2
Aviation
1
Type de contenu
Page
5
Publication
5
Type
Type