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Services d’examen
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Documents des gens de mer
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Sites spécifiques à la marine
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Embarcation de plaisance ou bâtiment autre qu’une embarcation de plaisance?
1
Normes de service pour le contrôle des navires par L'État du port
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Publications de transport sur la certification
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Lignes Directrices Concernant l’Exploitation des Navires à Passagers Dans l’Arctique Canadien - TP 13670
1
Statistiques sur les collisions de la route au Canada : 2018
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Aviation
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Circulaires d'information
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Exemptions du Règlement de l’aviation canadien (RAC)
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Alertes à la sécurité de l'Aviation civile
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Directives visant le personnel de la navigabilité aérienne et Directives visant le personnel de la maintenance et de la construction des aéronefs
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Avis de navigabilité
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Historique d’annulation des documents sur l’aviation civile
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Lettres de politique de la Maintenance et de la construction des aéronefs
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Publications
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Accidents d'aviation et enquêtes
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Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
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Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
17
Sécurité des drones
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Services aériens commerciaux
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Navigabilité des aéronefs
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Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
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Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
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Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
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Sûreté aérienne
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Services généraux
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Sécurité maritime
98
Inspection et certification des bâtiments
12
Conception
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Accidents maritimes et enquêtes
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Navigation dans l'Arctique
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Sécurité maritime au Canada
4
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
2
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
2
Permis et immatriculation des bâtiments
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Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
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Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
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Transport ferroviaire
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Règles
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Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
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Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
12
Sécurité ferroviaire
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Accidents ferroviaires et enquêtes
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Normes
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Sécurité ferroviaire au Canada
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Marchandises dangereuses
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Programmes
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Ferroviaire
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Publication
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Service
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Sujet
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