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Transports Canada
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Annexe VI — Maintenance et construction
1
Guide de test en vol - Parapente entrainé par moteur - TP 15031
1
Annexe V — Approbations des produits aéronautiques
1
Guide d'étude et de référence - Licences de mécanicien navigant - Avion - TP 4381
1
TP 691 - Guide d’étude et de référence pour les examens écrits pour la qualification de vol aux instruments – avion et hélicoptère
1
Guide de test en vol - Qualification d'instructeur de vol - Avion, hélicoptère et acrobaties aériennes (TP 5537)
1
Manuel des simulateurs d’avions et d’hélicoptères – TP 9685
1
Manuel des politiques et procédures en matière de liste principale d'équipement minimal et de liste d'équipement minimal - TP 9155
1
Règles relatives au temps de travail et de repos du personnel d'exploitation ferroviaire (2011)
1
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Sujets
Aviation
631
Centre reference
350
(-) Publications
Sécurité aérienne - Nouvelles
33
Activités soumises à des normes de service de Transports Canada, Aviation civile (avec et sans frais) - TP 14984
8
Dans le doute... Programme de formation pour petits et gros aéronefs — Formation sur la contamination des surfaces critiques des aéronefs - TP 10643
5
Aviation civile - Spécimen d'examen - Licence de pilote privé et professionnel - Hélicoptère - TP 13728
1
Établissement d'un service aérien commercial - TP 8880
1
Lignes directrices de Transports Canada: Aviation civile concernant les manuels de politiques de maintenance - TP 14408
1
Pilot Examiner Manual - Seventh Edition - TP 14277
1
Procédures améliorées d'analyse de zones - TP 14331
1
Processus d'élaboration des instructions de maintenance - TP 13850
1
Régulateur de vols - Guide d'étude et de référence - TP 12513
1
Un ciel à partager : Guide à l'intention des gestionnaires de la faune - TP 13549
1
Utilisation d'aéronefs loués - Manuel des procédures administratives - TP 13090
1
(-) Services aériens commerciaux
Programme de pilote vérificateur agréé (PVA) et Programme avancé de qualification (PAQ)
10
Gestion des risques liés à la fatigue
4
Certification et délivrance de licences pour les exploitants aériens
3
Rapports évaluation opérationnelle
3
Fusions, acquisitions et coentreprises de transporteurs aériens
2
Transport de passagers
2
Formation des régulateurs et vérificateurs de vol et manuels d’expoitation
1
Sécurité des drones
21
Navigabilité des aéronefs
20
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
17
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
13
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
9
Accidents d'aviation et enquêtes
5
Sûreté aérienne
4
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
3
Aviation civile
2
Immatriculation et location des aéronefs
2
Services généraux
275
Transport routier
263
Transport maritime
144
Transport ferroviaire
113
(-) Règles
2021-2022
28
Règlement relatif à l'inspection et à la sécurité des locomotives de chemin de fer
1
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
24
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
12
Publications
8
Passages à niveau
7
Sécurité ferroviaire
6
Sécurité ferroviaire au Canada
6
Lignes directrices
5
Accidents ferroviaires et enquêtes
2
Exploitation d'un chemin de fer fédéral
2
Normes
1
Marchandises dangereuses
72
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
40
Initiatives
38
Programmes
37
Infrastructure
13
Marine
9
Publications
9
Campagnes
6
Examens législatifs
6
Date
2024
14
2023
42
2022
54
(-) 2021
2020
46
(-) 2019
2018
59
2017
48
2016
46
2015
60
2014
26
2013
41
2012
113
2011
112
2010
1568
Catégorie
Aviation
113
Ferroviaire
33
Type de contenu
Publication
83
Page
67
Type
Type