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Transports Canada
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Programme de bateaux abandonnés
1
Programme de bateaux abandonnés : Projets approuvés
1
Les circuits d'eau potable à bord d'aéronefs
1
Programme de contributions pour la sécurité nautique
1
Programme d’aide aux immobilisations aéroportuaires
1
Programme de transfert des installations portuaires
1
Projets financés dans le cadre du Programme de contributions pour la sécurité nautique
1
Projets financés par le Fonds national des corridors commerciaux
1
Programme de promotion de la connectivité et l’automatisation du système de transports
1
Programme écoTECHNOLOGIE pour véhicules
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Sujets
Aviation
639
Centre reference
342
Publications
90
Navigabilité des aéronefs
40
(-) Services aériens commerciaux
Programme de pilote vérificateur agréé (PVA) et Programme avancé de qualification (PAQ)
12
Gestion des risques liés à la fatigue
4
Certification et délivrance de licences pour les exploitants aériens
3
Rapports évaluation opérationnelle
3
Transport de passagers
2
Santé et sécurité au travail
1
Sécurité des drones
23
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
22
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
13
Accidents d'aviation et enquêtes
5
(-) Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
Assurer la sécurité des pistes
3
Sûreté aérienne
4
Aviation civile
2
Immatriculation et location des aéronefs
2
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
1
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
1
Services généraux
363
Transport routier
256
Transport maritime
155
Transport ferroviaire
69
Centre d’innovation
60
(-) Programmes
Programmes de financement
28
Programmes sans financement
8
Programme de financement de la participation communautaire
5
Fonds de commémoration des victimes de la tragédie du vol 302 d’Ethiopian Airlines
3
Programme de partenariat et de mobilisation des collectivités autochtones et locales
2
Programme des infrastructures essentielles des aéroports
1
Infrastructure
13
Marine
12
Base de données d’identification des clients (BDIC)
11
Campagnes
11
Contenants
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Publications
8
Publications
8
Examens législatifs
6
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
5
Initiatives
5
Matériel de sensibilisation et FAQ
5
CANUTEC
3
Évaluations des facteurs relatifs à la vie privée
2
Laboratoires offrant des services d’analyse et de classification
2
Sommaires des mesures d’application de la loi
2
Avis de sécurité
1
Bulletin de nouvelles
1
Certificats temporaires
1
Plans d'intervention d'urgence
1
Date
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(-) 2019
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17
2016
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2015
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2013
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2012
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2011
33
2010
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Catégorie
Aviation
42
Maritime
11
Routier
9
Ferroviaire
7
Corporate
6
Surface
5
Type de contenu
Page
83
Publication
5
Service
5
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Type