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Circulaire d'information (CI) Nº 700-039
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Circulaire d'information (CI) Nº 700-052
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Documents du Système de gestion intégrée (SGI) de l’Aviation civile
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Sujets
Aviation
595
(-) Centre reference
Alertes à la sécurité de l'Aviation civile
162
Circulaires d'information
33
Circulaires de la Sécurité des aérodromes
23
Circulaires consultatives au Manuel de navigabilité et Circulaires consultatives de la direction de la Maintenance et de la construction des aéronefs
22
Lettres de politique de l'Aviation générale
21
Exemptions du Règlement de l’aviation canadien (RAC)
20
Lettres de politique de l'Aviation commerciale et d’affaires
18
Lignes directrices de la Sécurité des aérodromes
7
Avis de navigabilité
6
Bulletins de la Sécurité des aérodromes
3
Circulaires d'information de l'Aviation commerciale et d’affaires
3
Documents d’orientation et de référence sur la certification des aéronefs (pré-2007)
3
Lettres de politique de la Maintenance et de la construction des aéronefs
2
Circulaires d'information de l'Aviation générale
1
Publications
65
Services aériens commerciaux
28
Navigabilité des aéronefs
26
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
21
Sécurité des drones
15
Immatriculation et location des aéronefs
11
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
10
Accidents d'aviation et enquêtes
8
(-) Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
Assurer la sécurité des pistes
3
Liste des aéroports appartenant à Transports Canada
3
Sûreté aérienne
5
(-) Aviation civile
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
2
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
1
Services généraux
260
Transport routier
225
Transport maritime
172
Marchandises dangereuses
83
Transport ferroviaire
49
Programmes
38
Infrastructure
13
Marine
12
Campagnes
8
Publications
8
Examens législatifs
6
Initiatives
3
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
2
Date
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2022
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2021
52
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199
(-) 2019
2018
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2017
19
2016
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2010
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2008
59
2007
181
2006
332
2005
39
2004
76
2003
38
2002
22
Catégorie
Aviation
341
Type de contenu
Page
343
Publication
1
Sujet
1
Type
Type