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Transports Canada
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Affichage de 1 à 10 sur 251 des éléments.
Recherche
Programme d'habilitation de sécurité en matière de transport aérien
1
Sécurité des véhicules connectés et automatisés : ce qu’il faut savoir
1
Importation temporaire de véhicules
1
Importer des automobiles prêtes à monter
1
Présentation d'une déclaration
1
Présenter une demande pour faire une déclaration d’importation temporaire de véhicules non conformes à des fins spéciales
1
Autorisation préalable des véhicules neufs à titre d’importateur commercial
1
Autorisation préalable d’importation « cas par cas » de véhicules neufs
1
Présentation d’une demande dans le cadre du Programme amélioré de paiements de transfert de la sécurité routière (PAPTSR) – Appel de propositions pour la période 2023 à 2026
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Sujets
Aviation
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Services généraux
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Transport maritime
184
Transport ferroviaire
177
(-) Transport routier
Publications
27
Technologies d’aide à la conduite
25
Technologies novatrices
17
Dispositifs de consignation électronique
11
Research and testing
11
Importer un véhicule
9
Sécurité des véhicules automobiles
7
Normes de sécurité des véhicules, des pneus et des sièges d'auto pour enfants
6
Défauts et rappels des véhicules, des pneus et des sièges d’auto pour enfant
4
Statistiques et données
4
Commercial vehicles
3
Sécurité des autobus scolaires
3
Conduire en toute sécurité
1
Defects and recalls
1
Exigences pour véhicules utilitaires
1
Siège d’auto pour enfant et véhicules : Recherche et mise à l’essai
1
(-) Initiatives
Mesures, mises à jour et lignes directrices liées à la COVID-19 émises par Transports Canada
83
L’initiative sur la sécurité aérienne
3
Plan de protection des océans
3
Marchandises dangereuses
84
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
83
(-) Programmes
Programmes de financement
24
Fonds de commémoration des victimes de la tragédie du vol 302 d’Ethiopian Airlines
7
Programmes sans financement
6
Normes de service applicables aux programmes de financement
1
Programme de financement de la participation communautaire
1
Programme de protection de la navigation
1
Programme national de surveillance aérienne
1
Campagnes
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Publications
27
Marine
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Examens législatifs
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Date
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(-) 2021
(-) 2020
2019
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2018
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2017
14
2016
2
2015
6
2014
4
2013
43
2012
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Catégorie
Routier
113
Ferroviaire
66
Aviation
27
Maritime
11
Corporate
10
Surface
3
TMD
1
Type de contenu
Page
139
Publication
99
Service
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Sujet
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Type