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Recherche
Lignes directrices sur la collecte de données sur le rendement du transport aérien pour les grands et les petits transporteurs aériens
1
Liste des modèles éligibles pouvant être immatriculés comme avions ultra-légers de types évolués (AULE)
1
Direction des normes
1
Bulletin de programme de pilote vérificateur agréé (PVA) et évaluateur du Programme avancé de qualification (EPAQ)
1
À propos du Règlement de l'aviation canadien (RAC)
1
Santé et sécurité au travail en aviation
1
Autorisation de l’exploitant aérien étranger pour les vols à destination et en provenance du Canada
1
Liste des modèles éligibles pouvant être immatriculés comme avions ultra-légers de types évolués (AULE)
1
Bulletin de l’évaluateur no 02/20 - Programme de pilote vérificateur agréé (PVA) et Programme avancé de qualification (PAQ)
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Navigabilité des aéronefs
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Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
54
Publications
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Services aériens commerciaux
38
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
28
Sécurité des drones
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Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
12
Accidents d'aviation et enquêtes
11
Immatriculation et location des aéronefs
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Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
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Sûreté aérienne
5
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Aviation civile
2
Services généraux
258
Transport maritime
208
Sécurité maritime
92
Permis et immatriculation des bâtiments
54
Inspection et certification des bâtiments
12
Sécurité maritime au Canada
8
(-) Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
Pollution marine et intervention environnementale
5
Certification des gens de mer
3
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
3
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
3
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
2
Conception
2
Navigation et conditions maritimes
2
Sûreté maritime
2
Formation et certification maritime
1
La présence maritime internationale du Canada
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Se préparer à utiliser son embarcation
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(-) Transport routier
Technologies d’aide à la conduite
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Publications
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Technologies novatrices
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Dispositifs de consignation électronique
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Research and testing
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Importer un véhicule
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Sécurité des véhicules automobiles
8
Défauts et rappels des véhicules, des pneus et des sièges d’auto pour enfant
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Normes de sécurité des véhicules, des pneus et des sièges d'auto pour enfants
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Statistiques et données
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Sécurité des autobus scolaires
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Commercial vehicles
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Conduire en toute sécurité
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Exigences pour véhicules utilitaires
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Transport ferroviaire
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Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
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Ferroviaire
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Type de contenu
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Publication
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