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Transports Canada
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Affichage de 141 à 149 sur 149 des éléments.
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Graphiques des projets d’infrastructures, de technologie et de recherche
1
Industrie cinématographique — Exemption de l’obligation de remplir un rapport d’activités électronique en vertu du Règlement sur les heures de service des conducteurs de véhicule utilitaire
1
Fiche d'information sur les droits proposés en vertu de la Loi sur les eaux navigables canadiennes
1
Exemption visant à autoriser une solution de rechange à la limite d’heures de service avant de devoir se reposer pendant 24 heures dans le cycle 2 aux termes du Règlement sur les heures de service des conducteurs de véhicule utilitaire
1
Statistiques sur les collisions de la route au Canada : 2022
1
Événements à venir
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Sujets
Aviation
626
Services généraux
263
Transport maritime
215
(-) Transport routier
Publications
26
Technologies d’aide à la conduite
25
Technologies novatrices
16
Dispositifs de consignation électronique
11
Research and testing
11
Importer un véhicule
8
Sécurité des véhicules automobiles
8
Défauts et rappels des véhicules, des pneus et des sièges d’auto pour enfant
6
Normes de sécurité des véhicules, des pneus et des sièges d'auto pour enfants
5
Statistiques et données
4
Sécurité des autobus scolaires
3
Commercial vehicles
2
Conduire en toute sécurité
2
Defects and recalls
1
Exigences pour véhicules utilitaires
1
Transport ferroviaire
110
Marchandises dangereuses
62
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
61
Initiatives
59
(-) Programmes
Programmes de financement
17
Programme de protection de la navigation
4
Programme de corridors maritimes verts
3
Initiative pour des navires silencieux
2
Programme de financement de la participation communautaire
1
Programme d’aide aux immobilisations aéroportuaires
1
Programme national de surveillance aérienne
1
Publications
26
Campagnes
24
Marine
19
Examens législatifs
2
Date
(-) 2024
2023
87
2022
47
(-) 2021
(-) 2020
2019
222
2018
44
2017
14
2016
2
2015
6
2014
4
2013
43
2012
6
Catégorie
Routier
110
Maritime
8
Ferroviaire
7
Corporate
4
Aviation
3
Surface
3
Type de contenu
Page
96
Publication
45
Service
5
Sujet
3
Type
Type