Aller au contenu principal
Skip to "About this site"
Sélection de la langue
WxT Language switcher
English
en
/
Government of Canada
Search this site
Customize your search
tc.canada.ca
canada.ca
Rechercher
Menu
Menu
principal
Accueil
Jobs and the workplace
Immigration and citizenship
Travel and tourism
Business and industry
Health
Benefits
Health – More
Taxes
Environment and natural resources
National security and defence
Culture, history and sport
Policing, justice and emergencies
Transport and infrastructure
Canada and the world
Money and finances
Science and innovation
Vous êtes ici
Canada.ca
Transports Canada
Recherche
Affichage de 61 à 70 sur 96 des éléments.
Recherche
Arrêté n. 11 en vertu de l'article 32.01 de la Loi sur la sécurité ferroviaire en raison de la COVID-19
1
Modifications intérimaires aux procédures d’approbation et de demande de licence de TEA pendant la pandémie de COVID-19
1
Arrêté en vertu de l’article 32.01 de la Loi sur la sécurité ferroviaire, chapitre r-4.2, [s.r.c. 1985, ch. 32 (4e suppl.)] (MO 21-03)
1
Exemptions temporaires / REFC, Règlement concernant la sécurité de la voie et Règlement sur les normes de compétence des employés ferroviaire
1
Exemptions temporaires / REFC, Règlement concernant la sécurité de la voie et Title : Règlement sur les normes de compétence des employés ferroviaire
1
Arrêté no 12 en vertu de l'article 32.01 de la Loi sur la sécurité ferroviaire en raison de la COVID-19
1
Exemptions temporaires / REFC, Règlement concernant la sécurité de la voie et Règlement sur les normes de compétence des employés ferroviaire, 18 juin 2021
1
Licence de pilote de drone
1
Apprenez les règles avant de piloter votre drone
1
Arrêté en vertu de l'Article 32.01 de la Loi sur la Sécurité Ferroviaire (MO 21-05)
1
Pagination
Première page
« Premier
Page précédente
‹‹
Page
2
Page
3
Page
4
Page
5
Page
6
Page courante
7
Page
8
Page
9
Page
10
Page suivante
››
Dernière page
Dernier »
Sujets
Aviation
518
Centre reference
225
Navigabilité des aéronefs
55
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
52
Publications
46
Services aériens commerciaux
33
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
24
(-) Sécurité des drones
Licence de pilote de drone
6
Apprenez les règles avant de piloter votre drone
5
Aide aux partenaires et fabricants pour la sécurité des drones
1
Immatriculer votre drone
1
Innovation et collaboration en matière de drones
1
Portail de gestion des drones
1
Accidents d'aviation et enquêtes
8
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
7
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
5
Sûreté aérienne
3
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Aviation civile
2
Services généraux
180
Transport maritime
144
Transport ferroviaire
104
(-) Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
Ordres ministériels et injonctions ministérielles
34
Règles
30
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
14
Publications
4
Passages à niveau
3
Exploitation d'un chemin de fer fédéral
2
(-) Sécurité ferroviaire
Maintenir la sûreté du transport terrestre du Canada
1
Sécurité ferroviaire au Canada
1
Transport routier
93
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
58
(-) Initiatives
Mesures, mises à jour et lignes directrices liées à la COVID-19 émises par Transports Canada
56
L’initiative sur la sécurité aérienne
1
Plan de protection des océans
1
Marchandises dangereuses
40
Publications
23
Programmes
20
Marine
14
Campagnes
10
Examens législatifs
2
Date
2024
7
2023
18
2022
40
(-) 2021
(-) 2020
2019
19
2018
6
2017
2
2016
11
2015
8
2014
2
2013
2
2012
5
2010
6
2009
1
Catégorie
Ferroviaire
53
Aviation
29
Maritime
5
Corporate
2
TMD
1
Type de contenu
Publication
49
Page
45
Sujet
2
Type
Type