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Inspection et certification des bâtiments de 24 mètres et plus
1
Protocole d’entente entre Sécurité et sûreté maritimes de Transports Canada et la National Marine Manufacturers Association
1
Registre des petits bâtiments (commerciaux)
1
Acceptation d’un régime de réglementation de rechange pour l’inspection, la construction et le matériel de sécurité
1
La visibilité à la passerelle de navigation - BSN No.: 03/1992
1
Report de la saison canadienne des navires de croisière pour les navires capables de transporter 500 personnes ou plus jusqu'au 1er juillet 2020 - BSN No.: 05/2020
1
Services au comptoir - BSN No.: 08/2020
1
Mode de transport maritime - BSN No.: 07/2020
1
Accès au congé à terre - BSN No.: 04/2020
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(-) Accidents d'aviation et enquêtes
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Licences, permis et qualifications des membres d’équipage de conduite
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Garder ses connaissances et compétences de pilote à jour
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Obtenir une formation de pilote ou de membre d'équipage
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Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
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(-) Sûreté aérienne
Utiliser les lasers portatifs de façon légale et sécuritaire
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Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
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Publications relatives à la Sécurité maritime
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Inspection et certification des bâtiments
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Sécurité maritime au Canada
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Pollution marine et intervention environnementale
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Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
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Sûreté maritime
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Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
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Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
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