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Transports Canada
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Affichage de 1 à 7 sur 7 des éléments.
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Régime de préparation et d’intervention en cas de déversement d’hydrocarbures par des navires Rapport au Parlement, 2011-2016 – TP 15418F (2019)
1
Arrêté d’urgence visant la protection des baleines noires de l’Atlantique Nord (Eubalaena glacialis) dans le golfe du Saint-Laurent
1
Le gouvernement du Canada présente les mesures de protection de l’épaulard résident du Sud pour l’année 2020
1
Lignes directrices volontaires pour les autorités compétentes sur le nettoyage de bâtiments dans l’eau
1
Empêcher la propagation d’espèces aquatiques envahissantes par le transport maritime
1
Gestion de l'encrassement biologique
1
Le Canada et les États-Unis annoncent le réseau des Grands Lacs et de la Voie maritime du Saint-Laurent, Initiative de Réseau de couloirs de navigation verts
1
Sujets
Aviation
458
Services généraux
162
Transport maritime
144
Sécurité maritime
73
Permis et immatriculation des bâtiments
50
(-) Pollution marine et intervention environnementale
Empêcher la propagation d’espèces aquatiques envahissantes par le transport maritime
2
Sécurité maritime au Canada
4
Conception
2
Inspection et certification des bâtiments
2
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
1
Formation et certification maritime
1
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
1
Sûreté maritime
1
Transport ferroviaire
107
Marchandises dangereuses
67
Initiatives
54
Transport routier
54
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
43
Programmes
32
Campagnes
24
Publications
23
Marine
14
Guides
4
Obtention d’une licence de technicien d’entretien d’aéronefs (TEA)
4
Présenter une demande pour faire une déclaration d’importation temporaire de véhicules non conformes à des fins spéciales
3
Bulletin de gestion de la faune dans les aéroports - TP 8240 - nº 38
2
Devenir un évaluateur de vol de drones
2
Examens législatifs
2
Présenter une proposition de projet commémoratif
1
Véhicules moyens et lourds à zéro émission
1
Date
2024
2
(-) 2022
(-) 2020
2019
4
2015
1
Catégorie
Maritime
7
Type de contenu
Page
7
Type
Type