Aller au contenu principal
Skip to "About this site"
Sélection de la langue
WxT Language switcher
English
en
/
Government of Canada
Search this site
Customize your search
tc.canada.ca
canada.ca
Rechercher
Menu
Menu
principal
Accueil
Jobs and the workplace
Immigration and citizenship
Travel and tourism
Business and industry
Health
Benefits
Health – More
Taxes
Environment and natural resources
National security and defence
Culture, history and sport
Policing, justice and emergencies
Transport and infrastructure
Canada and the world
Money and finances
Science and innovation
Vous êtes ici
Canada.ca
Transports Canada
Recherche
Affichage de 1 à 10 sur 231 des éléments.
Recherche
Circulaire d'information (CI) Nº 401-001
1
Circulaire d'information (CI) Nº 401-003
1
Circulaire d'information (CI) N° 507-001
1
Infractions et application de la loi en aviation
1
Circulaire d'information (CI) Nº 700-042
1
A19-01 - Définition de « ceinture de sécurité » dans le Règlement de l’aviation canadien
1
Urgences et rapports d'incidents
1
Circulaire d'information (CI) N° 571-025
1
Lignes directrices sur la collecte de données sur le rendement du transport aérien pour les grands et les petits transporteurs aériens
1
Bulletin de l’évaluateur no 02/20 - Programme de pilote vérificateur agréé (PVA) et Programme avancé de qualification (PAQ)
1
Pagination
Page courante
1
Page
2
Page
3
Page
4
Page
5
Page
6
Page
7
Page
8
Page
9
Page suivante
››
Dernière page
Dernier »
Sujets
Aviation
381
(-) Centre reference
Alertes à la sécurité de l'Aviation civile
72
Directives visant le personnel de la navigabilité aérienne et Directives visant le personnel de la maintenance et de la construction des aéronefs
65
Exemptions du Règlement de l’aviation canadien (RAC)
27
Circulaires d'information
11
Lettres de politique de l'Aviation commerciale et d’affaires
3
Historique d’annulation des documents sur l’aviation civile
1
Navigabilité des aéronefs
48
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
47
(-) Services aériens commerciaux
Santé et sécurité au travail
12
Exploitants aériens étrangers
3
Programme de pilote vérificateur agréé (PVA) et Programme avancé de qualification (PAQ)
3
Certification et délivrance de licences pour les exploitants aériens
1
Rapports évaluation opérationnelle
1
Transport de passagers
1
Publications
19
(-) Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
Règlements de zonage aéroportuaire
9
Liste des aéroports appartenant à Transports Canada
5
(-) Accidents d'aviation et enquêtes
Réponses aux recommandations en matière de sécurité aérienne
4
Sécurité des drones
8
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
6
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
5
Aviation civile
2
Sûreté aérienne
2
Transport maritime
106
Services généraux
89
Transport ferroviaire
34
Transport routier
33
Marchandises dangereuses
29
Initiatives
22
Publications
19
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
18
Marine
12
Campagnes
6
Programmes
6
Examens législatifs
2
Date
2024
42
2023
47
2022
31
2021
60
(-) 2020
2019
335
2018
221
2017
28
2016
26
2015
102
2014
40
2013
91
2012
66
2011
115
2010
584
2009
191
2008
59
2007
181
2006
332
2005
39
2004
76
2003
38
2002
22
Catégorie
Aviation
230
Type de contenu
Page
225
Publication
4
Sujet
2
Type
Type