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Transports Canada
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Document d’information sur le Fonds national des corridors commerciaux
1
La visibilité à la passerelle de navigation - BSN No.: 03/1992
1
Bâtiments utilisés en aquaculture
1
Conception, construction et entretien des bâtiments
1
Report de la saison canadienne des navires de croisière pour les navires capables de transporter 500 personnes ou plus jusqu'au 1er juillet 2020 - BSN No.: 05/2020
1
Services au comptoir - BSN No.: 08/2020
1
Mode de transport maritime - BSN No.: 07/2020
1
Accès au congé à terre - BSN No.: 04/2020
1
Exigences en matière de transmission de renseignements des bâtiments en vertu de la Loi sur le moratoire relatif aux pétroliers - BSN No.: 01/2020
1
Équipage marin jugé essentiel - BSN No.: 06/2020
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Aviation
381
Centre reference
179
Navigabilité des aéronefs
48
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
47
Services aériens commerciaux
26
(-) Publications
Bulletins de gestion de la faune dans les aéroports - TP 8240
7
Norme de formation des agents de bord - TP 12296
1
(-) Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
Règlements de zonage aéroportuaire
9
Liste des aéroports appartenant à Transports Canada
5
Accidents d'aviation et enquêtes
8
Sécurité des drones
8
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
6
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
5
Aviation civile
2
Sûreté aérienne
2
(-) Transport maritime
Permis et immatriculation des bâtiments
50
Sécurité maritime
44
Pollution marine et intervention environnementale
3
Sécurité maritime au Canada
3
Conception
2
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
1
Sûreté maritime
1
Services généraux
89
Transport ferroviaire
34
Transport routier
33
Marchandises dangereuses
29
Initiatives
22
Publications
19
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
18
Marine
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Campagnes
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Programmes
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Examens législatifs
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2019
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160
2017
123
2016
146
2015
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2014
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2013
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2012
131
2011
149
2010
1479
Catégorie
Maritime
98
Aviation
36
Corporate
1
Surface
1
Type de contenu
Page
126
Publication
14
Service
2
Type
Type