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Bulletin de l’évaluateur no 03/20 - Programme de pilote vérificateur agréé (PVA) et Programme avancé de qualification (PAQ)
1
Santé et sécurité au travail en aviation
1
Accès en ligne aux rapports de PVA et d’EPAQ
1
Formation des régulateurs et vérificateurs de vol et manuels d’expoitation
1
Rapports du comité d’évaluation opérationnelle (CÉO)
1
BD500
1
Transports Canada, Aviation civile (TCAC) - Rapport d’évaluation opérationnelle
1
Présenter une demande d’habilitation de sécurité en matière de transport
1
Endroits où les lasers portatifs d’une puissance supérieure à 1 milliwatt sont prohibés
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Sujets
Aviation
369
Centre reference
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Publications
73
Navigabilité des aéronefs
41
Sécurité des drones
32
(-) Services aériens commerciaux
Programme de pilote vérificateur agréé (PVA) et Programme avancé de qualification (PAQ)
5
Rapports évaluation opérationnelle
3
Fusions, acquisitions et coentreprises de transporteurs aériens
2
Formation des régulateurs et vérificateurs de vol et manuels d’expoitation
1
Santé et sécurité au travail
1
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
11
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
9
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
8
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
5
(-) Sûreté aérienne
Transmettre les renseignements sur le transport aérien vers le Canada
1
Utiliser les lasers portatifs de façon légale et sécuritaire
1
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
3
Accidents d'aviation et enquêtes
1
Immatriculation et location des aéronefs
1
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
1
Services généraux
359
Transport ferroviaire
169
Transport routier
141
(-) Transport maritime
Sécurité maritime
81
Inspection et certification des bâtiments
13
Permis et immatriculation des bâtiments
7
Certification des gens de mer
4
Pollution marine et intervention environnementale
4
Sécurité maritime au Canada
4
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
3
Formation et certification maritime
2
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
2
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
2
Conception
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
1
Marchandises dangereuses
88
Programmes
78
Initiatives
72
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
70
Centre d’innovation
60
Campagnes
34
Publications
11
Marine
9
Évaluations des facteurs relatifs à la vie privée
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Date
2024
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(-) 2022
(-) 2021
2020
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2018
105
2017
97
2016
112
2015
61
2014
61
2013
208
2012
94
2011
103
2010
905
Catégorie
Maritime
111
Aviation
16
Corporate
2
Surface
2
Type de contenu
Page
128
Publication
21
Service
1
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Type