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Abrogé - Arrêté d’urgence no 24 visant certaines exigences relatives à l’aviation civile en raison de la COVID-19
1
Liste des examinateurs médicaux de l'aviation civile (MEACs) fournissant des consultations de télémédecine
1
Abrogé - Arrêté d’urgence no 25 visant certaines exigences relatives à l’aviation civile en raison de la COVID-19
1
Abrogé - Arrêté d’urgence no 26 visant certaines exigences relatives à l’aviation civile en raison de la COVID-19
1
Abrogé - Arrêté d’urgence no 27 visant certaines exigences relatives à l’aviation civile en raison de la COVID-19
1
Arrêté d'urgence de 2021 visant la protection des baleines noires de l'Atlantique Nord (Eubalaena glacialis) dans le golfe du Saint-Laurent
1
Présenter une demande au Fonds d’aide pour les aéroports
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Sujets
Aviation
357
Publications
73
Navigabilité des aéronefs
40
Sécurité des drones
31
Services aériens commerciaux
14
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
10
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
9
(-) Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
Présenter une demande au Programme des infrastructures essentielles des aéroports
3
Faire une demande de financement au PAIA
1
(-) Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
Procédures d'examen médical de l'aviation civile et de renouvellement des certificats
2
Sûreté aérienne
4
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
3
Immatriculation et location des aéronefs
1
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
1
Services généraux
347
Transport ferroviaire
169
Transport routier
134
Transport maritime
128
Marchandises dangereuses
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Programmes
76
Initiatives
71
(-) Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
Centre d’innovation
60
Circulaires d'information
53
Alertes à la sécurité de l'Aviation civile
31
(-) Campagnes
Protégeons nos côtes: Plan de protection des océans
21
Journée nationale de l’aviation – 23 février
3
Campagne de sécurité du taxi aérien
1
Journée de la sécurité des drones
1
Publications
11
Marine
9
Circulaires d'information de l'Aviation commerciale et d’affaires
7
Circulaires consultatives au Manuel de navigabilité et Circulaires consultatives de la direction de la Maintenance et de la construction des aéronefs
5
Directives visant le personnel de la navigabilité aérienne et Directives visant le personnel de la maintenance et de la construction des aéronefs
3
Circulaires d'information de l'Aviation générale
2
Évaluations des facteurs relatifs à la vie privée
2
Avis de navigabilité
1
Historique d’annulation des documents sur l’aviation civile
1
Lettres de politique de la Maintenance et de la construction des aéronefs
1
Date
2024
21
(-) 2023
(-) 2022
(-) 2021
2020
41
2019
5
2018
14
2011
2
Catégorie
Aviation
54
Maritime
9
Corporate
1
Type de contenu
Page
106
Sujet
3
Publication
2
Service
1
Type
Type