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Transports Canada
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Publication no 1 – avril 2022
1
Publication no 2 – mai 2022
1
Publication no 3 – Juillet 2022
1
Publication no 4 – Août 2022
1
Publication no 5 – Janvier 2023
1
Publication no 6 – Mars 2023
1
Programme d’exemption au titre de l’intérêt national (PEIN)
1
Publication no 7 – Juin 2023
1
Programme d’incitatifs pour les véhicules zéro émission (iVZE)
1
Sujets
Aviation
366
Services généraux
355
Transport ferroviaire
169
Règles
71
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
37
Voie de contournement ferroviaire de Lac-Mégantic
15
(-) Infolettre
Consultation publique sur le projet de construction de la voie de contournement ferroviaire de Lac-Mégantic
3
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
14
Passages à niveau
11
Publications
5
Sécurité ferroviaire
2
Sécurité ferroviaire au Canada
1
Voies ferrées
1
Transport routier
141
Transport maritime
130
Marchandises dangereuses
88
Programmes
76
Initiatives
71
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
70
Centre d’innovation
60
Campagnes
34
Publications
11
Licences, permis et qualifications des membres d’équipage de conduite
4
Présentation d’une demande dans le cadre du Programme amélioré de paiements de transfert de la sécurité routière (PAPTSR) – Appel de propositions pour la période 2023 à 2026
4
Série vidéo : Drones utiles
4
Demander une approbation des procédures des expéditeurs pour les cargaisons susceptible pouvant se liquéfier
3
Demander une inspection pour les bâtiments chargeant, transportant ou déchargeant des marchandises dangereuses
3
Procédures d'essai des dispositifs de consignation électroniques
3
Demander une inspection de cargaisons maritimes pour les bâtiments chargeant des concentrés, du grain ou du bois en pontée
2
(-) Évaluations des facteurs relatifs à la vie privée
Obtenir une formation de pilote ou de membre d'équipage
2
Comité consultatif canadien sur les drones
1
Garder ses connaissances et compétences de pilote à jour
1
Date
(-) 2023
(-) 2022
Catégorie
Ferroviaire
6
Routier
1
Type de contenu
Publication
7
Page
2
Type
Type