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Transports Canada
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Affichage de 1 à 10 sur 12 des éléments.
Recherche
Présenter une demande d’habilitation de sécurité en matière de transport
1
Faire une demande de participation au Programme de sûreté du fret aérien
1
Ce que vous ne pouvez pas apporter dans un avion
1
Le cabotage au Canada
1
Déclaration d’engagement sur la sécurité aérienne
1
Demande d’inscription au programme d’équipe maître et chien entraînée à la détection d’explosifs
1
Deuxième forum sur la sécurité aérienne rapport
1
Forum sur la sécurité aérienne rapport final
1
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Sujets
Aviation
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Sécurité des drones
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Services aériens commerciaux
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Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
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Immatriculation et location des aéronefs
10
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
8
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
8
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
5
(-) Sûreté aérienne
Transmettre les renseignements sur le transport aérien vers le Canada
1
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
4
Accidents d'aviation et enquêtes
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Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
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Services généraux
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Transport ferroviaire
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Transport maritime
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Sécurité maritime
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Inspection et certification des bâtiments
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Pollution marine et intervention environnementale
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Sécurité maritime au Canada
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Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
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(-) Permis et immatriculation des bâtiments
Cabotage
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Permis d'embarcation de plaisance
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Bulletins opérationnels de sûreté maritime
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Certification des gens de mer
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Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
3
Navigation et conditions maritimes
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Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
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Formation et certification maritime
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La présence maritime internationale du Canada
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Se préparer à utiliser son embarcation
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Sûreté maritime
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Transport routier
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Mesures, mises à jour et lignes directrices liées à la COVID-19 émises par Transports Canada
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Plan de protection des océans
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Marchandises dangereuses
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Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
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2017
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Catégorie
Aviation
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Corporate
3
Maritime
3
Type de contenu
Page
10
Publication
1
Service
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Type
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