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Transports Canada
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Affichage de 1 à 10 sur 40 des éléments.
Recherche
Évaluation des pilotes et des contrôleurs de la circulation aérienne
1
Information à l’intention des demandeurs du PAIA
1
Présenter une demande d’habilitation de sécurité en matière de transport
1
Ce que vous ne pouvez pas apporter dans un avion
1
Navigabilité Chapitre 566 Appendice A - Tableau des exigences - Règlement de l'aviation canadien (RAC)
1
Procédures d'examen médical de l'aviation civile et de renouvellement des certificats
1
Journée de la sécurité des drones
1
Les vaccins COVID-19 et les titulaires de certificats médicaux d'aviation
1
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Sujets
Aviation
217
Centre reference
77
Publications
44
Sécurité des drones
18
Navigabilité des aéronefs
13
Services aériens commerciaux
8
(-) Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
Présenter une demande au Programme des infrastructures essentielles des aéroports
3
Faire une demande de financement au PAIA
1
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
6
(-) Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
Procédures d'examen médical de l'aviation civile et de renouvellement des certificats
2
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
3
(-) Sûreté aérienne
Transmettre les renseignements sur le transport aérien vers le Canada
1
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
2
Immatriculation et location des aéronefs
1
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
1
Services généraux
168
Consultations
61
Lois et règlements
60
Liste des règlements
47
Règlement de l'aviation canadien (DORS/96-433)
39
Normes
38
Manuel de navigabilité Chapitre 523 - Avions de catégorie normale
8
Manuel de navigabilité Chapitre 525 - Avions de la catégorie transport
5
Manuel de navigabilité Chapitre 533 - Moteurs d'aéronefs
3
(-) Manuel de navigabilité Chapitre 566 - Délivrance des licences et de formation des techniciens d'entretien d'aéronefs (TEA)
Norme 421 - Permis, licences et qualifications des membres d'équipage de conduite
1
Norme 571 - Maintenance
1
Norme 622.11 - Opérations dans des conditions de givrage au sol
1
Exemptions sous la section 16. de la Loi sur les Transports Routiers
6
Plan prospectif de la réglementation
2
Feuille de route de l’Examen de la réglementation du secteur des transports
1
Lois
1
Transparence
30
Transports Canada au service des Canadiens
9
Galerie de vidéos
5
Politiques
1
Transport ferroviaire
143
Transport routier
83
Transport maritime
78
Initiatives
68
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
65
Marchandises dangereuses
49
(-) Campagnes
Protégeons nos côtes: Plan de protection des océans
20
Journée nationale de l’aviation – 23 février
2
Journée de la sécurité des drones
1
Programmes de financement
20
Publications
8
Fonds de commémoration des victimes de la tragédie du vol 302 d’Ethiopian Airlines
7
Programmes sans financement
6
Marine
4
Normes de service applicables aux programmes de financement
1
Programme de financement de la participation communautaire
1
Programme national de surveillance aérienne
1
Date
2024
12
2023
13
(-) 2022
(-) 2021
2020
26
2019
8
2018
14
2011
2
Catégorie
Aviation
16
Maritime
6
Corporate
1
Type de contenu
Page
34
Sujet
4
Service
2
Type
Type