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Transports Canada
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Affichage de 1 à 10 sur 62 des éléments.
Recherche
Présenter une demande d’habilitation de sécurité en matière de transport
1
Transport des marchandises dangereuses
1
Ce que vous ne pouvez pas apporter dans un avion
1
Questionnaire sur les plans d’intervention d’urgence (PIU)
1
Après avoir présenté une demande
1
FAQ sur les grands récipients pour vrac (GRV) normalisés UN
1
Demander l'agrément d'un PIU
1
Expédition des matières infectieuses
1
Guide pour savoir si vous avez besoin d'un plan d'intervention d'urgence (PIU)
1
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Sujets
Aviation
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Publications
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Sécurité des drones
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Navigabilité des aéronefs
13
Services aériens commerciaux
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Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
6
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
6
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
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Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
3
(-) Sûreté aérienne
Transmettre les renseignements sur le transport aérien vers le Canada
1
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
2
Immatriculation et location des aéronefs
1
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
1
Services généraux
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Transport ferroviaire
143
Transport routier
83
Transport maritime
78
Sécurité maritime
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Inspection et certification des bâtiments
9
(-) Pollution marine et intervention environnementale
Empêcher la propagation d’espèces aquatiques envahissantes par le transport maritime
2
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
3
Sécurité maritime au Canada
3
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
2
Formation et certification maritime
1
Permis et immatriculation des bâtiments
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
1
Initiatives
68
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
65
(-) Marchandises dangereuses
Publications
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Plans d'intervention d'urgence
12
Matériel de sensibilisation et FAQ
5
Avis de sécurité
3
Bulletin de nouvelles
3
Sommaires des mesures d’application de la loi
2
CANUTEC
1
Certificats temporaires
1
Documents d’expédition électroniques
1
Programmes
40
Campagnes
24
Publications
8
Marine
4
>Mesures, mises à jour et lignes directrices pour l’aviation liées à la COVID-19 émises par Transports Canada
1
Mesures, mises à jour et lignes directrices pour le transport maritime liées à la COVID-19 émises par Transports Canada
1
Date
2024
17
2023
34
(-) 2022
(-) 2021
2020
34
2019
68
2018
38
2017
37
2016
41
2015
34
2014
17
2013
18
2012
18
2011
10
2010
2
2009
63
2006
1
2005
1
Catégorie
TMD
49
Maritime
4
Aviation
2
Corporate
1
Type de contenu
Page
32
Publication
20
Service
10
Type
Type