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Transports Canada
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Recherche
COVID-19 : Renseignements destinés à l’industrie du transport
1
Le rapport d’examen TERMPOL sur le Projet Goldboro GNL - TP 15412F
1
Déclaration d’engagement sur la sécurité aérienne
1
Durée maximale de la période d’embarquement et rapatriement des marins pendant la COVID-19 - BSN No. : 01/2021
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Sujets
Aviation
215
Centre reference
76
Publications
44
Sécurité des drones
17
Navigabilité des aéronefs
13
Services aériens commerciaux
8
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
6
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
6
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
5
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
3
(-) Sûreté aérienne
Transmettre les renseignements sur le transport aérien vers le Canada
1
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
2
Immatriculation et location des aéronefs
1
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
1
Services généraux
167
Transport ferroviaire
143
Transport routier
82
Transport maritime
78
(-) Sécurité maritime
Bulletins de la sécurité des navires
48
Publications relatives à la Sécurité maritime
1
Inspection et certification des bâtiments
9
Pollution marine et intervention environnementale
4
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
3
(-) Sécurité maritime au Canada
Mesures d’application Administratives
3
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
2
Formation et certification maritime
1
Permis et immatriculation des bâtiments
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
1
(-) Initiatives
Mesures, mises à jour et lignes directrices liées à la COVID-19 émises par Transports Canada
62
L’initiative sur la sécurité aérienne
3
Plan de protection des océans
2
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
65
Marchandises dangereuses
49
Programmes
40
Campagnes
24
Publications
8
Marine
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Date
2024
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35
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(-) 2021
2020
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2013
201
2012
57
2011
70
2010
384
Catégorie
Maritime
50
Ferroviaire
40
Aviation
15
Corporate
5
Type de contenu
Page
83
Publication
41
Service
1
Type
Type