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Protection des baleines noires de l’Atlantique Nord : mesures de restriction de vitesse dans le golfe du Saint-Laurent - BSN No. : 09/2022
1
Nouvelles mesures environnementales pour les navires de croisière dans les eaux de compétence canadienne – saison 2022 - BSN No. : 10/2022 (modifié le 18 août 2022)
1
Des écosystèmes côtiers mieux protégés
1
Transport maritime plus sûr
1
Capacité renforcée de prévention et d’intervention en cas d’incident
1
Élargissement de la formation en recherche et en sauvetage pour les Autochtones
1
Évaluation et surveillance des effets du trafic maritime sur les mammifères marins
1
Élargissement de la surveillance océanographique
1
Gestion de la qualité du milieu marin
1
Protection des baleines contre les collisions avec des navires
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Sécurité des drones
17
Navigabilité des aéronefs
13
Services aériens commerciaux
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Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
6
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
5
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
5
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
3
(-) Sûreté aérienne
Transmettre les renseignements sur le transport aérien vers le Canada
1
Immatriculation et location des aéronefs
1
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
1
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
1
Services généraux
166
Transport ferroviaire
143
Transport routier
79
Initiatives
67
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
65
(-) Sécurité maritime
Bulletins de la sécurité des navires
48
Publications relatives à la Sécurité maritime
1
Marchandises dangereuses
48
Programmes
40
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Protégeons nos côtes: Plan de protection des océans
19
Journée nationale de l’aviation – 23 février
2
Journée de la sécurité des drones
1
Inspection et certification des bâtiments
9
Publications
8
Marine
4
Pollution marine et intervention environnementale
4
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
3
Sécurité maritime au Canada
3
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
2
Formation et certification maritime
1
Permis et immatriculation des bâtiments
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
1
(-) Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
Date
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2020
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2018
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2017
78
2016
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2012
57
2011
72
2010
384
Catégorie
Maritime
51
Aviation
5
Corporate
1
Type de contenu
Page
73
Sujet
3
Publication
1
Service
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