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Transports Canada
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Affichage de 21 à 30 sur 41 des éléments.
Recherche
Transports Canada Dispense de véhicule en vertu de l'article 9 de la Loi sur la sécurité automobile - MVSA 2022-1
1
Des partenariats plus forts avec les communautés autochtones et côtières
1
Des écosystèmes côtiers mieux protégés
1
Transport maritime plus sûr
1
Capacité renforcée de prévention et d’intervention en cas d’incident
1
Élargissement de la formation en recherche et en sauvetage pour les Autochtones
1
Évaluation et surveillance des effets du trafic maritime sur les mammifères marins
1
Élargissement de la surveillance océanographique
1
Gestion de la qualité du milieu marin
1
Protection des baleines contre les collisions avec des navires
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Sujets
Aviation
215
Centre reference
76
Publications
44
Sécurité des drones
17
Navigabilité des aéronefs
13
Services aériens commerciaux
8
(-) Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
Présenter une demande au Programme des infrastructures essentielles des aéroports
3
Faire une demande de financement au PAIA
1
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
6
(-) Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
Procédures d'examen médical de l'aviation civile et de renouvellement des certificats
2
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
3
Sûreté aérienne
3
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
2
Immatriculation et location des aéronefs
1
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
1
Services généraux
167
Transport ferroviaire
143
Transport routier
82
Technologies d’aide à la conduite
25
Technologies novatrices
15
Publications
9
Dispositifs de consignation électronique
7
(-) Normes de sécurité des véhicules, des pneus et des sièges d'auto pour enfants
Normes de sécurité des véhicules
3
Sécurité des véhicules automobiles
6
Défauts et rappels des véhicules, des pneus et des sièges d’auto pour enfant
4
Commercial vehicles
3
Importer un véhicule
3
Research and testing
3
Statistiques et données
3
Conduire en toute sécurité
1
Defects and recalls
1
Exigences pour véhicules utilitaires
1
Siège d’auto pour enfant et véhicules : Recherche et mise à l’essai
1
Transport maritime
78
Initiatives
68
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
65
Marchandises dangereuses
49
Programmes
40
(-) Campagnes
Protégeons nos côtes: Plan de protection des océans
20
Journée nationale de l’aviation – 23 février
2
Journée de la sécurité des drones
1
Publications
8
Marine
4
Date
2024
11
2023
12
(-) 2022
(-) 2021
2020
23
2019
7
2018
16
2011
2
Catégorie
Aviation
12
Maritime
6
Routier
6
Type de contenu
Page
33
Sujet
4
Publication
3
Service
1
Type
Type