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Navigabilité Chapitre 525 Appendice C - Règlement de l'aviation canadien (RAC)
1
Norme 821 - Normes d’espacement du contrôle de la circulation aérienne de l'intérieur canadien - Règlement de l'aviation canadien (RAC)
4.872
Norme 723 - Exploitation d'un taxi aérien : Hélicoptères - Règlement de l'aviation canadien (RAC)
1
Norme 726 - Exigences de maintenance des aéronefs pour les exploitants aériens - Règlement de l'aviation canadien (RAC)
1
Manuel de navigabilité Chapitre 523 Sous-chapitre E - Installation motrice - Règlement de l'aviation canadien (RAC)
1
Navigabilité Chapitre 525 Appendice H - Règlement de l'aviation canadien (RAC)
1
Manuel de navigabilité Chapitre 523 - Avions de catégorie normale - Règlement de l'aviation canadien (RAC)
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Sécurité des drones
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(-) Apprenez les règles avant de piloter votre drone
Conseils et bonnes pratiques pour les pilotes de drone
1
Lignes directrices sur la protection de la vie privée à l’intention des utilisateurs de drones
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Innovation et collaboration en matière de drones
3
Licence de pilote de drone
3
Immatriculer votre drone
1
Portail de gestion des drones
1
Navigabilité des aéronefs
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Services aériens commerciaux
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(-) Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
Présenter une demande au Programme des infrastructures essentielles des aéroports
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Faire une demande de financement au PAIA
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(-) Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
Liste principale d'équipement minimal (MMEL)
2
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
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Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
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Sûreté aérienne
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Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
2
Immatriculation et location des aéronefs
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Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
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(-) Services généraux
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Lois et règlements
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Transparence
30
Transports Canada au service des Canadiens
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