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Parlons-en : Amélioration de notre façon d’assurer la sécurité des véhicules utilitaires
1
Sécurité et sûreté maritime – Prestation et description du programme de surveillance - Exercice financier 2022-2023
1
Résumé de l’examen – Examen des services de disponibilité du groupe de Sécurité et Sûreté
1
Plan d'accessibilité
1
Processus de rétroaction sur l’accessibilité à TC
1
Bienvenue à Transports Canada
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Sujets
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(-) Services généraux
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Lois et règlements
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Transports Canada au service des Canadiens
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Politiques
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Transport ferroviaire
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(-) Règles
2022-2023
35
2021-2022
28
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
36
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
14
Voie de contournement ferroviaire de Lac-Mégantic
11
(-) Publications
Passages à niveau
2
Sécurité ferroviaire
2
Sécurité ferroviaire au Canada
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83
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78
Initiatives
68
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
65
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Programmes
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Programmes de financement
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Programme d'amélioration de la sécurité ferroviaire
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(-) Infrastructures adaptées aux changements climatiques et l’adaptation aux phénomènes météorologiques extrêmes
Fonds national des corridors commerciaux
5
Programme amélioré de paiements de transfert de la sécurité routière
3
Programme pour améliorer la mobilisation en matière de sécurité ferroviaire
3
Fonds de commémoration des victimes de la tragédie du vol 302 d’Ethiopian Airlines
7
Programmes sans financement
6
Normes de service applicables aux programmes de financement
1
Programme de financement de la participation communautaire
1
Programme national de surveillance aérienne
1
Campagnes
24
Publications
8
Marine
4
Date
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2023
194
(-) 2022
(-) 2021
2020
92
2019
194
2018
65
2017
65
2016
90
2015
247
2014
18
2013
11
2012
28
2011
6
2010
37
2009
2
0202
1
Catégorie
Ferroviaire
79
Aviation
51
Maritime
33
Corporate
24
Routier
16
TMD
8
Surface
1
Type de contenu
Page
161
Publication
77
Type
Type