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Les gens de mer jamaïquains et panaméens peuvent maintenant faire la demande de la reconnaissance de leurs brevets STCW par le Canada - BSN No.: 16/2023
1
Mesures temporaires concernant les brevets de capacité ou les visas relatifs à la gestion de la sécurité des passagers ou à la gestion spécialisée de la sécurité des passagers (bâtiments rouliers) – Août 2023 - BSN No.: 17/2023
1
Examen des leçons tirées du Programme de services aériens en région éloignée (PSARÉ)
1
Aperçu : Carrières dans le secteur des transports
1
Exemption autorisant une dispense des exigences établies par le Règlement sur les heures de service des conducteurs de véhicules utilitaires
1
Rapport financier trimestriel de Transports Canada (non audité) pour le trimestre terminé le 30 juin 2023
1
Les dangers de laisser un enfant dans un véhicule par temps chaud
1
Répondre à des incidents impliquant des marchandises dangereuses avec CANUTEC
1
Frais en vertu du pouvoir du ministère pour 2022 à 2023
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Déclaration publique sur l'évaluation environnementale stratégique du Plan de protection des océans renouvelé
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Navigabilité des aéronefs
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Sécurité des drones
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(-) Services aériens commerciaux
Programme de pilote vérificateur agréé (PVA) et Programme avancé de qualification (PAQ)
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Fusions, acquisitions et coentreprises de transporteurs aériens
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Rapports évaluation opérationnelle
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Formation des régulateurs et vérificateurs de vol et manuels d’expoitation
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Santé et sécurité au travail
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Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
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(-) Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
Présenter une demande au Programme des infrastructures essentielles des aéroports
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Faire une demande de financement au PAIA
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Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
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Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
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Sûreté aérienne
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Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
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Inspection et certification des bâtiments
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Permis et immatriculation des bâtiments
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Certification des gens de mer
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Sécurité maritime au Canada
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Bulletins opérationnels de sûreté maritime
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Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
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Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
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Conception
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Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
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