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Transports Canada
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Lignes directrices sur les durées d’efficacité (holdover time – HOT) pour le dégivrage et l’antigivrage des aéronefs
1
Guide de la Liste principale d'équipement minimal (MMEL)
1
Pratiques exemplaires de l’aviation générale
1
Balisage et éclairage des obstacles à la navigation aérienne
1
Modifications générales de la Liste principale d'équipement minimal (MMEL)
1
Gestion de la sécurité aérienne
1
BD500
1
Transports Canada, Aviation civile (TCAC) - Rapport d’évaluation opérationnelle
1
Galerie de vidéos sur la sécurité de l'aviation générale
1
Transport des marchandises dangereuses
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Aviation
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Navigabilité des aéronefs
35
Sécurité des drones
27
Services aériens commerciaux
15
Programme de pilote vérificateur agréé (PVA) et Programme avancé de qualification (PAQ)
4
(-) Rapports évaluation opérationnelle
(-) Fusions, acquisitions et coentreprises de transporteurs aériens
Le gouvernement du Canada approuve l’acquisition proposée de Transat A.T. inc. par Air Canada
1
Formation des régulateurs et vérificateurs de vol et manuels d’expoitation
1
Santé et sécurité au travail
1
(-) Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
Liste principale d'équipement minimal (MMEL)
2
Galerie de vidéos sur la sécurité de l'aviation générale
1
Lignes directrices sur les durées d’efficacité (holdover time – HOT) pour le dégivrage et l’antigivrage des aéronefs
1
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
8
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
7
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Sûreté aérienne
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Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
1
Services généraux
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Transport routier
115
Transport ferroviaire
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Transport maritime
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Programmes
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Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
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(-) Marchandises dangereuses
Base de données d’identification des clients (BDIC)
11
Publications
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Matériel de sensibilisation et FAQ
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Avis de sécurité
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CANUTEC
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Contenants
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Sommaires des mesures d’application de la loi
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Bulletin de nouvelles
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Certificats temporaires
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Initiatives
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Marine
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Publications
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2010
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2009
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2006
1
2005
1
Catégorie
TMD
36
Aviation
14
Routier
1
Type de contenu
Page
36
Publication
21
Sujet
1
Type
Type