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Transports Canada
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Affichage de 11 à 20 sur 130 des éléments.
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Présentation d’une demande dans le cadre du Programme amélioré de paiements de transfert de la sécurité routière (PAPTSR) – Appel de propositions pour la période 2023 à 2026
1
Transports Canada, Aviation civile (TCAC) - Rapport d’évaluation opérationnelle
1
À propos de la Loi sur les épaves et les bâtiments abandonnés ou dangereux
1
Les circuits d'eau potable à bord d'aéronefs
1
Programme de contributions pour la sécurité nautique
1
Programme d’aide aux immobilisations aéroportuaires
1
Programme de transfert des installations portuaires
1
Programme national de surveillance aérienne
1
Projets financés dans le cadre du Programme de contributions pour la sécurité nautique
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Aviation
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Publications
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Navigabilité des aéronefs
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Certification des aéronefs
17
(-) Accords et arrangements internationaux
Maintien de la navigabilité
5
Navigabilité des aéronefs de loisir
3
Sécurité des drones
26
(-) Services aériens commerciaux
Programme de pilote vérificateur agréé (PVA) et Programme avancé de qualification (PAQ)
4
Fusions, acquisitions et coentreprises de transporteurs aériens
2
Rapports évaluation opérationnelle
2
Formation des régulateurs et vérificateurs de vol et manuels d’expoitation
1
Santé et sécurité au travail
1
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
9
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
8
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
7
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Sûreté aérienne
2
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
1
Services généraux
273
Transport routier
114
Transport ferroviaire
97
Transport maritime
89
(-) Centre d’innovation
Rapports prioritaires
59
(-) Programmes
Programmes de financement
31
Programme de financement de la participation communautaire
6
Fonds de commémoration des victimes de la tragédie du vol 302 d’Ethiopian Airlines
3
Programme de partenariat et de mobilisation des collectivités autochtones et locales
2
Programme des infrastructures essentielles des aéroports
1
Programme national de surveillance aérienne
1
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
45
Marchandises dangereuses
43
Initiatives
39
Campagnes
11
Marine
7
Publications
7
Évaluations des facteurs relatifs à la vie privée
2
Date
2024
22
(-) 2023
2022
28
(-) 2021
2020
74
2019
50
2018
32
2017
17
2016
6
2015
16
2013
4
2012
35
2011
33
2010
497
Catégorie
Routier
31
Maritime
28
Aviation
23
Ferroviaire
15
Surface
3
Corporate
2
Type de contenu
Page
114
Publication
10
Service
5
Sujet
1
Type
Type