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Transports Canada
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Affichage de 1 à 10 sur 135 des éléments.
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Bulletin de l’évaluateur no 03/20 - Programme de pilote vérificateur agréé (PVA) et Programme avancé de qualification (PAQ)
1
Santé et sécurité au travail en aviation
1
Accès en ligne aux rapports de PVA et d’EPAQ
1
Formation des régulateurs et vérificateurs de vol et manuels d’expoitation
1
Passages à niveau privés
1
Exemptions - Division des normes de certification des aéronefs
1
Rapports du comité d’évaluation opérationnelle (CÉO)
1
Transports Canada, Aviation civile (TCAC) - Rapport d’évaluation opérationnelle
1
Les circuits d'eau potable à bord d'aéronefs
1
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Sujets
Aviation
285
Centre reference
83
Publications
56
Navigabilité des aéronefs
35
(-) Certification des aéronefs
Demande pour une approbation de la conception selon les spécifications techniques canadiennes (CAN-TSO)
3
Demander l’approbation d’une conception de réparation pour un produit aéronautique
3
Demander un certificat de type pour un produit aéronautique
3
Demander un certificat de type supplémentaire pour un produit aéronautique
3
(-) Accords et arrangements internationaux
Maintien de la navigabilité
5
Navigabilité des aéronefs de loisir
3
Sécurité des drones
26
(-) Services aériens commerciaux
Programme de pilote vérificateur agréé (PVA) et Programme avancé de qualification (PAQ)
4
Fusions, acquisitions et coentreprises de transporteurs aériens
2
Rapports évaluation opérationnelle
2
Formation des régulateurs et vérificateurs de vol et manuels d’expoitation
1
Santé et sécurité au travail
1
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
10
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
8
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
7
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Sûreté aérienne
2
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
1
Services généraux
277
Transport routier
115
(-) Transport ferroviaire
Règles
35
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
21
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
12
Passages à niveau
11
Voie de contournement ferroviaire de Lac-Mégantic
4
Publications
3
Sécurité ferroviaire
2
Sécurité ferroviaire au Canada
1
Voies ferrées
1
Transport maritime
89
Centre d’innovation
60
Programmes
50
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
45
Marchandises dangereuses
43
Initiatives
39
Campagnes
15
Marine
7
Publications
7
Évaluations des facteurs relatifs à la vie privée
2
Date
2024
15
(-) 2023
2022
76
(-) 2021
2020
103
2019
75
2018
32
2017
15
2016
20
2015
48
2014
23
2013
16
2012
68
2011
34
2010
503
2009
4
Catégorie
Ferroviaire
90
Aviation
36
Surface
2
Type de contenu
Publication
83
Page
36
Service
16
Type
Type