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Transports Canada
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Bulletin de l’évaluateur no 03/20 - Programme de pilote vérificateur agréé (PVA) et Programme avancé de qualification (PAQ)
1
Santé et sécurité au travail en aviation
1
Accès en ligne aux rapports de PVA et d’EPAQ
1
Formation des régulateurs et vérificateurs de vol et manuels d’expoitation
1
Rapports du comité d’évaluation opérationnelle (CÉO)
1
Transports Canada, Aviation civile (TCAC) - Rapport d’évaluation opérationnelle
1
Les circuits d'eau potable à bord d'aéronefs
1
Bulletin du régulateur vérificateur agréé No 01/21
1
Le gouvernement du Canada approuve l’acquisition proposée de Transat A.T. inc. par Air Canada
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Aviation
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Publications
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Navigabilité des aéronefs
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(-) Accords et arrangements internationaux
Maintien de la navigabilité
5
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Sécurité des drones
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Programme de pilote vérificateur agréé (PVA) et Programme avancé de qualification (PAQ)
4
Fusions, acquisitions et coentreprises de transporteurs aériens
2
Rapports évaluation opérationnelle
2
Formation des régulateurs et vérificateurs de vol et manuels d’expoitation
1
Santé et sécurité au travail
1
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
10
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
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Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
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Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Sûreté aérienne
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Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
1
Services généraux
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Transport routier
115
Transport ferroviaire
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Transport maritime
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Programmes
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Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
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Marchandises dangereuses
43
Initiatives
39
Circulaires d'information
34
Alertes à la sécurité de l'Aviation civile
23
Campagnes
15
Marine
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Publications
7
Circulaires d'information de l'Aviation commerciale et d’affaires
6
Circulaires consultatives au Manuel de navigabilité et Circulaires consultatives de la direction de la Maintenance et de la construction des aéronefs
5
Circulaires d'information de l'Aviation générale
2
Directives visant le personnel de la navigabilité aérienne et Directives visant le personnel de la maintenance et de la construction des aéronefs
2
(-) Évaluations des facteurs relatifs à la vie privée
Avis de navigabilité
1
Historique d’annulation des documents sur l’aviation civile
1
Lettres de politique de la Maintenance et de la construction des aéronefs
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2022
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2012
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2011
33
2010
497
Catégorie
Maritime
19
Aviation
18
Routier
16
Ferroviaire
11
Type de contenu
Page
82
Publication
1
Type
Type